Mentions légales

Mentions légales

Publication

Le présent site est édité et géré par :

Site officiel de la Mairie de Carnoux

19 Avenue du Maréchal Juin
13470 Carnoux
Tél : (+33) 4 42 73 49 00
Fax : (+33) 4 42 73 56 11

Conception & Réalisation

AnswebMed de communication globale des médecins et professionnels de santé.

Answebmed
Agathe Park
720, Chemin des Jalassières
13510 Eguilles
Tél : (+33)4 42 52 26 77
Fax : (+33)4 42 52 26 78
www.answebmed.com

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de la Mairie de Carnoux. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de la Mairie de Carnoux. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

La Mairie de Carnoux n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre la Mairie de Carnoux et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par la Mairie de Carnoux.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

La Mairie de Carnoux se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Données collectées

A l'exception du Recaptcha Google, aucune donnée personnelle n'est collectée par ce site internet via les cookies sans votre consentement. Une fois votre consentement donné, il est valide au maximum 13 mois. Vous pouvez changer d'avis en cliquant sur ce lien :

L'utilisation du Recaptcha Google implique l'acceptation de la politique d'utilisation de Google, disponible ici: http://www.google.com/about/company/user-consent-policy.html

Les fichiers logs du serveur web collectent votre adresse IP à des fins d'étude en cas de piratage ou d'abus et sont conservées quelques semaines.

Les données des formulaires de ce site ne sont pas enregistrées sans votre consentement, et peuvent être transmises par email au gestionnaire du site. Une suppression ou une pseudonymisation est réalisée automatiquement après 13 mois. Les fichiers logs du serveur de mail collectent votre email et votre adresse IP à des fins d'étude en cas de piratage ou d'abus et sont conservées quelques semaines.

Les données des formulaires transmises par email peuvent être archivées par le gestionnaire du site sur l'un ou plusieurs de ses ordinateurs. Pour en demander la suppression, contactez le gestionnaire du site.

Gestion des cookies