Mairie & Services

Décisions

Titre	Catégorie	Date de publication	Document
Liste des décisions n°71 à 94-2024	Année 2024	29 novembre 2024	Télécharger
Liste des décisions n°58 à 70-2024	Année 2024	16 septembre 2024	Télécharger
Liste des décisions n°24 à 57-2024	Année 2024	26 juillet 2024	Télécharger
Liste des décisions n°10 à 23-2024	Année 2024	26 juillet 2024	Télécharger
Liste des décisions n°1 à 9-2024	Année 2024	26 juillet 2024	Télécharger
N°72 : constitution d'une provision pour créances douteuses au titre de l'exercice budgétaire 2023	Année 2023	21 décembre 2023	Télécharger
N°71 : Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation privative du centre équestre de carnoux	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°69 : DM1 – Fongibilité des crédits	Année 2023	13 décembre 2023	Télécharger
N°68 : Contrats LOGITUD : Comedec ; Suffrage Web, Municipal Gve	Année 2023	02 novembre 2023	Télécharger
N°67 : Fixation des tarifs des redevances de restauration scolaire et du foyer de l’âge d’or à compter du 1er janvier 2024	Année 2023	02 novembre 2023	Télécharger
N°66 : Convention avec la société VERT MARINE pour la mise à disposition du « STADE NAUTIQUE CAP PROVENCE » au profit des écoles maternelle et élémentaire de Carnoux en Provence du 18/09/2023 au 11/12/2023.	Année 2023	24 octobre 2023	Télécharger
N°65 : Contrat conclu avec CIRQUE INDIGO pour une prestation artistique organisée dans le cadre du Noël au parc du 22 décembre 2023 à Carnoux en Provence	Année 2023	24 octobre 2023	Télécharger
N°64 : Contrat de cession conclu avec l’association ID SPECTACLE pour une animation musicale Gospel dans le cadre du Noël au parc, organisé le 22 décembre 2023 à Carnoux en Provence	Année 2023	24 octobre 2023	Télécharger
N°63 : Application des pénalités dans le cadre du marché M2016-27 lot 4	Année 2023	24 octobre 2023	Télécharger
N°62 : Approbation d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement du marché d’exploitation et de maintenance des installations de chauffage et climatisation de la commune et le suivi de son exécution	Année 2023	11 octobre 2023	Télécharger
N°61 : Sollicitation subvention Département Etat TNE (abroge la décision n°58-2023)	Année 2023	27 septembre 2023	Télécharger
N°60 : Application des pénalités dans le cadre du marché M2016-27 lot 5	Année 2023	27 septembre 2023	Télécharger
N°59 : Application des pénalités dans le cadre du marché M2016-27 lot 2	Année 2023	27 septembre 2023	Télécharger
N°58 : Sollicitation subvention Département TNE (équipement informatique des écoles)	Année 2023	27 septembre 2023	Télécharger
N°57 : Marché temporaire d’exploitation et de maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux	Année 2023	27 septembre 2023	Télécharger
N°56 : Application des pénalités dans le cadre du marché M2016-27 lot 6	Année 2023	27 septembre 2023	Télécharger
N°55 : Subvention du Département pour un audit énergétique	Année 2023	27 septembre 2023	Télécharger
N°54 : Mission de maîtrise d’œuvre pour les systèmes d’informations de la Mairie de Carnoux conclue avec Artemis-RD	Année 2023	26 septembre 2023	Télécharger
N°53 : Convention de partenariat culturel avec le département des Bouches du Rhône	Année 2023	26 septembre 2023	Télécharger
N°52 : Accord-cadre n° M-2023-15 conclu avec la société PRINT CONCEPT pour l’impression des supports de communication de la Ville de Carnoux-en-Provence LOT N° 1 : Aide à la mise en page et impression du bulletin municipal et des cartes de vœux LOT N° 2 :	Année 2023	26 septembre 2023	Télécharger
N°51 : Avenant 1 marché M2023_12 prestations complémentaires aux constructions modulaires école maternelle	Année 2023	26 septembre 2023	Télécharger
N°50 : Marché n° M-2023-16 TRANSFORMATION DU TERRAIN DE FOOTBALL MARCEL CERDAN EN GAZON SYNTHETIQUE attribué à : LOT 1 « Infrastructures sportives » : ID VERDE LOT 2 : « Serrureries » : GEM’CLÔTURES LOT 3 : « Eclairage sportif » : EGE NOEL BERANGER	Année 2023	26 septembre 2023	Télécharger
N°49 : Conclusion d’une convention avec L’OGEC Saint Augustin pour l’occupation de leurs locaux afin d’accueillir les enfants du centre aéré du 10 juillet au 25 aout 2023	Année 2023	26 septembre 2023	Télécharger
N°48 : absence d'application des pénalités dans le cadre du marché M2016_27	Année 2023	30 juin 2023	Télécharger
N°47 : Clôture de la régie « Fourrière animale – sanisette – vacations funéraires »	Année 2023	27 juin 2023	Télécharger
N°46 : Clôture de la régie « Animation »	Année 2023	27 juin 2023	Télécharger
N°45 : Modificatif n°1 de la décision n°58-1996 portant création de la régie de recettes « Foyer de l’âge d’or »	Année 2023	27 juin 2023	Télécharger
N°44 : Modificatif n°2 de la décision n°31-2006 portant création de la régie de recettes « Droits de place »	Année 2023	27 juin 2023	Télécharger
N°43 : Modificatif n°1 de la décision n°29-2011 portant création de la régie de recettes « Transports scolaires »	Année 2023	27 juin 2023	Télécharger
N°42 : Modificatif n°1 de la décision n°22-2007 portant création de la régie de recettes « Médiathèque »	Année 2023	27 juin 2023	Télécharger
N°41 : DM1 Fongibilité des crédits	Année 2023	11 octobre 2023	Télécharger
N°39 : Contrat d’engagement pour un spectacle multimédia pyroluminescence du 12 juillet 2023 conclu avec la société CONCEPT SPECTACLES PRODUCTIONS	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°38 : MUNICPOL et CANIS (gestion informatique des pouvoirs de police du Maire – gestion des chiens dangereux) : contrat de maintenance	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°37 : Marché n° M-2023-12 conclu la société ALGECO pour la construction modulaire pour des classes d’école maternelle	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°29 : Demande d’aide du CD13 au titre des travaux de proximité – mise aux normes cuisine groupe scolaire	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°28 : Demande d’aide du CD13 au titre Des travaux d’amélioration de la forêt communal et défense contre les incendies – Eclaircie résineuse	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°27 : Demande d’aide du CD13 au titre Des travaux d’amélioration de la forêt communal et défense contre les incendies – OLD	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°26 : Demande d’aide du CD13 au titre Des travaux d’amélioration de la forêt communal et défense contre les incendies – Aménagement du panorama de la croix	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°25 : Marché n° M-2023-11 conclu SAS OSMOSE pour une mission de maitrise d’œuvre pour la rénovation du stade marcel cerdan – terrain d’honneur	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°24 : Avenant n° 3 Convention d’occupation du domaine privé de la commune avec l’association « LE TAROT CARNUSSIEN »	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°22 : Contrat de maintenance du réseau informatique et de prestations de services	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°21 : Marché n° M-2023-10 conclu avec BUILDERS & PARTNERS pour une mission OPC démolition / reconstruction de l’école maternelle	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°20 : Demande d’aide du CD13 au titre du contrat de développement et d’aménagement 2020/2022 – Tranche 2022	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°19 : Contrat de cession pour l’organisation du CARNAVAL 2023 avec l’Association Cirkul’r	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°18 : Convention avec la société VERT MARINE pour la mise à disposition du « STADE NAUTIQUE CAP PROVENCE » au profit des écoles primaires de Carnoux en Provence du 1er février au 26 juin 2023.	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°17 : Convention avec la société VERT MARINE pour la mise à disposition du « STADE NAUTIQUE CAP PROVENCE » au profit des écoles primaires de Carnoux en Provence du 1er janvier au 31 janvier 2023.	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°16 : Convention d’indemnisation pour imprévision dans le cadre du marché d’assistance technique, de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour l’école et le centre de loisirs de la ville de Carnoux-en-Provence	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°15 : Demande d’aide du CD13 – Travaux de proximité Restauration façades et murets de la médiathèque	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°14 : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage confiée à BVR CONSEIL dans le cadre de la procédure de renouvellement du contrat de délégation de service public du centre culturel	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°13 : Demande d’aide du CR Sud – Restauration du four à chaux	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°12 : Conclusion d’une convention avec le Conseil Départemental pour l’occupation d’un local en Mairie en vue de la tenue de permanences sociales.	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°3 : Contrats de licence de mise à disposition d’un logiciel enfance et d’hébergement - DOMINO WEB 2, PORTAIL FAMILLES PWA, MODULO’TAB, GED	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°2 : Contrat de maintenance du système de vidéoprotection	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°1 : Demande d’aide du CD13 – Fonctionnement crèche	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°43 : Demande d’aide du Conseil Départemental 13 – Equipements numériques 2022	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°42 : Demande d’aide du CD13 – Plan handicap tranche 2021	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°41 : Acceptation don association Carnoux Avenir	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°40 : application de pénalités au prestataire de restauration scolaire "Terres de cuisine" pour les dysfonctionnements constatés au mois d'octobre 2022	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°39 : Désignation de Maître Julien BOUTEILLER, Avocat au Barreau de Marseille pour conseiller et représenter la commune de Carnoux en Provence dans l'affaire de M.Patrick MALAKIAN	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°38 : M-2022-9 Marché de maîtrise d'oeuvre pour la démolition/reconstruction de l'Ecole maternelle conclu avec Antoine BEAU Architecte, mandataire du groupement ANTOINE BEAU ARCHITECTE	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°32 : Aide du Département des Bouches-du-Rhône aux équipements pour la sécurité publique.	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°34 Mise à disposition du Clos Blancheton à la société "CARNOUX IMMOBILIER"	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°33 Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du marché de la restauration municipale et mission de suivi de l'exécution du marché conclu avec Poivre et Sel Conseils	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°30 : Délégation de la gestion du compte de soutien à l'exploitant cinéma ARTEA	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°29 : Indemnité aux membres du jury pour école maternelle	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°28 : Convention de partenariat culturel avec le département	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°27 : Convention avec VERT MARINE pour piscine	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N° 31 Aide du Département au fonctionnement du cinéma	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°25 : Avenant n° 2 Convention d'occupation domaine privé avec LE TAROT CARNUSSIEN	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°26 : Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre pour la démolition et la reconstruction de l'école maternelle	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°24 : Application pénalités à TERRE DE CUISINE pour dysfonctionnement restaurant scolaire	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°40 : Marché M_2023_14 MATERNELLE PHASE 1 DESAMIANTAGE, DEMOLITION _ VRD	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger