Mairie & Services

Année 2025

Titre	Catégorie	Date de publication	Document
N°110 : Organisation des services communaux	Année 2025	07 août 2025	Télécharger
N°109 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Jean-Auguste INGRES, pour des travaux de renouvellement de réseaux et branchements gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 29 août 2025 au 29 septembre 2025.	Année 2025	07 août 2025	Télécharger
N°108 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Paul Cézanne et l’allée Edgar Degas, pour le renouvellement du réseau et des branchements gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 30 août 2025 au 30 septembr	Année 2025	07 août 2025	Télécharger
N°107 : Main levée de mise en sécurité pour cause de danger imminent et manifeste affectant le bâtiment "Résidence II", sis 19 à 137 allée des Platanes à Carnoux en Provence	Année 2025	07 août 2025	Télécharger
N°106 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l’église pour l’installation et la représentation du cirque européen du lundi 18 août 2025 au jeudi 21 août 2025	Année 2025	07 août 2025	Télécharger
N°105 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking Lyautey, du vendredi 29 août 2025 au dimanche 31 août 2025, pour l’installation et le bon déroulement du grand déballage	Année 2025	07 août 2025	Télécharger
N°103 : Réglementation temporaire de la circulation sur la RD41E (rue René Cassin - rond-point Lou Caire), pour des travaux de réfection de chaussée et de trottoir par la société SATR du 08 septembre 2025 au 20 septembre 2025	Année 2025	25 juillet 2025	Télécharger
N°102 : Arrêté portant interdiction de consommation d’alcool et fixant les horaires d’utilisation du jeu de boule de la rue Tony Garnier	Année 2025	25 juillet 2025	Télécharger
N°102b : Occupation temporaire du domaine public du gymnase Mont Fleuri au profit de l'ASC Badminton	Année 2025	25 juillet 2025	Télécharger
N°101 : Réglementation temporaire de la circulation dans la rue du Petit Rhône, pour procéder à des carottages de chaussée par la société NextRoad Engineering du 28/07/2025 au 08/08/2025	Année 2025	25 juillet 2025	Télécharger
N°100 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’allée EDGARD DEGAS pour des carottages de chaussée réalisés par la société DOMOBAT chez SIG IMAGE du 07/07/2025 au 20/07/2025.	Année 2025	07 juillet 2025	Télécharger
N°99 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour la réfection des trottoirs par l’entreprise GAGNERAUD CONSTRUCTION du 15 juillet 2025 au 21 juillet 2025	Année 2025	07 juillet 2025	Télécharger
N°98 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mont Fleuri pour une opération de grutage le mercredi 09 juillet 2025	Année 2025	07 juillet 2025	Télécharger
N°97 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble de la commune pour l’entretien de la signalisation horizontale, par la société SIGNATURE du 21 juillet 2025 au 31 décembre 2025	Année 2025	07 juillet 2025	Télécharger
N°96 : Réglementation temporaire de la circulation sur l’esplanade du parc Tony Garnier pour le bon déroulement d’un Afterwork Lounge qui aura lieu le vendredi 04 juillet 2025	Année 2025	03 juillet 2025	Télécharger
N°95 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Jean-Auguste INGRES, pour des travaux de renouvellement de réseaux et branchements gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 16 juillet 2025 au 29 août 2025. Pr	Année 2025	03 juillet 2025	Télécharger
N°94 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking place Maréchal Lyautey, du mardi 08 juillet 2025 à 06h00 au mardi 15 juillet 2025 à 06h00 pour l’installation de la fête foraine	Année 2025	03 juillet 2025	Télécharger
N°93 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public du gymnase Mont Fleuri au profit de Mme BOYADJIAN Sandy le samedi 27 septembre 2025 de 09h à 19h	Année 2025	07 juillet 2025	Télécharger
N°92 : Délégation de service public pour la gestion du Centre Culturel - désignation des membres du Comité de suivi 2023/2028	Année 2025	03 juillet 2025	Télécharger
N°91 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à l’établissement « La Route des Bières » représenté par M. Nicolas BRONZO, pour la fête de la bière le vendredi 27 juin 2025	Année 2025	25 juin 2025	Télécharger
N°90 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à l’établissement « La friterie du ch’nord au sud » représenté par M. Jean-Philippe COVIC, pour la fête de la bière du 27 juin 2025	Année 2025	25 juin 2025	Télécharger
N°89 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à l’établissement « La friterie du ch’nord au sud » représenté par M. Jean-Philippe COVIC, pour la fête de la musique du 21 juin 2025	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°88 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny afin de procéder à un grutage par la société SGC Travaux Spéciaux, du 29/06/2025 au 12/07/2025	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°87 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à monsieur Matthias VASSEUR, président de l’association culturelle Notre Dame d’Afrique, pour la kermesse annuelle qui se déroulera du s	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°86 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l'église, du vendredi 20 juin 2025 au dimanche 22 juin 2025, pour le bon déroulement de la kermesse paroissiale	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°85 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les avenues Jean BART, Vincent SCOTTO, MONT FLEURI, ARDECHE, VERDON et la Corniche de l’AIGLO, pour des travaux de débroussaillement OLD pour mise en sécurité, effectués par l’entr	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°84 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Paul Cézanne et l’allée Edgar Degas, pour des travaux de renouvellement du réseau et des branchements gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 30 juin 2025 au	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°83 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Paul CEZANNE pour le renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRONZO TP du 18 juin 2025 au 28 juillet 2025. Modificatif arrêté n°50/2025	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°82 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny afin de procéder à un grutage par la société SGC Travaux Spéciaux, du 29/06/2025 au 12/07/2025	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°81 : Réglementation temporaire de la circulation pour le bon déroulement des festivités du samedi 12 juillet 2025	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°80 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement de la fête de la bière qui aura lieu le vendredi 27 juin 2025	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°79 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement de la fête de la musique qui aura lieu le samedi 21 juin 2025	Année 2025	24 juin 2025	Télécharger
N°78 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d’abattage d’arbres sur l’avenue du Mont Fleuri, du 05 juin 2025 au 06 juin 2025, réalisés par l’entreprise DOLZA, pour le compte de l’ONF	Année 2025	06 juin 2025	Télécharger
N°76 : Réglementation temporaire de la circulation sur la D41E, au niveau du rond-point Lou Caire, pour procéder à des carottages de chaussée par la société NextRoad Engineering du 04/06/2025 au 14/06/2025	Année 2025	06 juin 2025	Télécharger
N°75 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue du Mail et l’avenue du Mont Fleuri pour permettre le stationnement de bus, le mardi 03 juin 2025	Année 2025	06 juin 2025	Télécharger
N°74 : Délégation de service public – Gestion du multi-accueil collectif de Carnoux en Provence Désignation des membres du Comité de pilotage 2022 / 2027 – Modification de l’arrêté n° 46-2024 du 25/03/2024	Année 2025	06 juin 2025	Télécharger
N°73 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail et la rue de la République, pour la pose de réseaux HTA souterrains par l’entreprise INNOVTEC du 27 mai 2025 au 27 juin 2025. Prolongation arrêté n°28/2025	Année 2025	06 juin 2025	Télécharger
N°72 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Henri de Toulouse Lautrec le vendredi 30 mai 2025 de 18h15 à 22h00 afin de permettre le bon déroulement de la manifestation « le verre des voisins » du quartier du Mussugu	Année 2025	06 juin 2025	Télécharger
N°71 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public stade Marcel Cerdan 1 et 2 au profit du Carnoux Football Club C.F.C le dimanche 1er juin 2025	Année 2025	06 juin 2025	Télécharger
N°70 : Mise en sécurité pour cause de danger imminent et manifeste affectant le bâtiment "Résidence II" sis 19 à 137 allée des platanes à Carnoux-en-Provence	Année 2025	21 mai 2025	Télécharger
N°69 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la maintenance des équipements communicants des compteurs d’eau positionnés sur les candélabres ou les poteaux électriques de la commune de Carnoux en Provence réalisée par la soc	Année 2025	21 mai 2025	Télécharger
N°67 : Réglementation temporaire interdisant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le passage des piétons à hauteur de la façade sud-ouest du bâtiment « Résidence 2 » face à l’avenue du MONT FLEURI pour des travaux de mise en sécurité	Année 2025	21 mai 2025	Télécharger
N°66 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrich au profit du Handball Sporting Cassis-Carnoux-Roquefort la Bédoule le dimanche 29 juin 2025	Année 2025	21 mai 2025	Télécharger
N°65 : Réglementation temporaire interdisant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le passage des piétons à hauteur de la façade sud-ouest du bâtiment « Résidence 2 » face à l’avenue du MONT FLEURI pour une mise en sécurité d’un affai	Année 2025	21 mai 2025	Télécharger
N°64 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue Gay LUSSAC dans le cadre d’un rassemblement de voitures de collection organisé par le centre de contrôle technique des Pins le samedi 31 mai 2025	Année 2025	21 mai 2025	Télécharger
N°63 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue des Romarins pour une opération de grutage le jeudi 22 mai 2025	Année 2025	21 mai 2025	Télécharger
N°62 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Jean-Auguste INGRES, pour des travaux de renouvellement de réseaux et branchements gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 15 mai 2025 au 15 juillet 2025. Pro	Année 2025	21 mai 2025	Télécharger
N°60 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public salle Mont Fleuri au profit du Basketball le samedi 7 juin 2025	Année 2025	21 mai 2025	Télécharger
N°59 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue Charcot, l’avenue du Mont Fleuri, la rue Tony Garnier, les parkings de la place Maret et de la place de la 1ère armée pour le bon déroulement de la journée nature qui aura lieu le dimanche 18	Année 2025	09 mai 2025	Télécharger
N°58 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l’église pour l’installation et la représentation du cirque « Les mascottes font leur cirque » du lundi 12 mai 2025 au jeudi 15 mai 2025	Année 2025	09 mai 2025	Télécharger
N°57 : Réglementation temporaire de la circulation le samedi 17 mai 2025, afin de permettre le bon déroulement de la randonnée cycliste dans le cadre de la fête du vélo.	Année 2025	09 mai 2025	Télécharger
N°54 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public du stade Marcel Cerdan terrain synthétique 1 et 2 au profit du Carnoux Football Club C.F.C, le samedi 24 mai 2025- le dimanche 8 juin 2025 - le samedi 21 juin 2025	Année 2025	21 mai 2025	Télécharger
N°53 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public du stade Marcel Cerdan terrain synthétique au profit du Rotary Club Carnoux, Cassis, Roquefort la Bédoule le 17 mai 2025	Année 2025	09 mai 2025	Télécharger
N°52 : Réglementation permanente de la circulation routière autorisant les véhicules de la METROPOLE à emprunter les voies interdites à la circulation des véhicules dont le PTAC est supérieur à 3,5T dans le cadre du service de collecte des déchets ménager	Année 2025	09 mai 2025	Télécharger
N°51 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Antoine WATTEAU, pour des travaux de réfection de voirie et de trottoir par la société SATR du 22 avril 2025 au 07 juin 2025	Année 2025	09 mai 2025	Télécharger
N°50 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Paul CEZANNE pour le renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRONZO TP du 28 avril 2025 au 28 juillet 2025	Année 2025	09 mai 2025	Télécharger
N°49 : Ouverture d'un établissement recevant du public : école maternelle Frédéric Mistral, 89 avenue du Mail, 13470 Carnoux-en-Provence	Année 2025	09 mai 2025	Télécharger
N°48 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble de la commune pour le nettoyage et/ou le remplacement des panneaux directionnels endommagés par la société SIGNATURE du 16 mars 2025 au 31 décembre 2025	Année 2025	09 mai 2025	Télécharger
N°47 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 20/04/2025	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°46 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Hector BERLIOZ, pour des travaux de réfection de trottoir et de demi-chaussée réalisés par la société SATR du 15 avril 2025 au 18 avril 2025. Prolongation arrêté n°44/2025	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°45 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mont Fleuri, pour des travaux de reprise d’affaissement de trottoir réalisés par la société SATR du 14 avril 2025 au 16 avril 2025.	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°44 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Hector BERLIOZ, pour des travaux de réfection de trottoir et de demi-chaussée réalisés par la société SATR du 09 avril 2025 au 14 avril 2025	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°43 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY, pour des travaux de branchement gaz réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEME du 05 mai 2025 au 05 juin 2025	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°42 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue de Cassis, la rue Louis Pasteur et la rue Edouard Branly pour procéder à des carottages de chaussée par la société NextRoad Engineering du 14/04/2025 au 24/04/2025	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°41 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune de Carnoux-en-Provence	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°40 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à monsieur Pierre GOURGEON, gérant d’Intercaves Carnoux, pour le méchoui qui se déroulera à l’occasion de la journée nature le dimanche	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°37 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue de la Durance, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 26 mars 2025 au 11/04/2025. Prolongation arrêté n°29/2025	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°36 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal pour la réalisation du tournage du film "Le Jardin d’Eden", du lundi 24 mars au vendredi 28 mars 2025.	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°35 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue LAVOISIER, pour la dépose des anciennes cuves à carburant d’Intermarché par la société NIETO TP du 31 mars 2025 au 10 avril 2025	Année 2025	15 avril 2025	Télécharger
N°34 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Jean-Auguste INGRES pour des carottages de chaussée réalisés par la société DOMOBAT chez SIG IMAGE du 01/04/2025 au 16/04/2025	Année 2025	18 mars 2025	Télécharger
N° 33 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Jean-Auguste INGRES, pour des travaux de renouvellement de réseaux et branchements gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 24 mars 2025 au 14 mai 2025	Année 2025	18 mars 2025	Télécharger
N°32 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement du Carnaval qui aura lieu le samedi 29 mars 2025	Année 2025	18 mars 2025	Télécharger
N°30 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à monsieur Serge LUNARDELLI, représentant l’association du Rotary Club Carnoux-Cassis-Roquefort-la-Bédoule, pour le loto du Rotary qui s	Année 2025	18 mars 2025	Télécharger
N°29 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue de la Durance, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 10 mars 2025 au 25 mars 2025.	Année 2025	18 mars 2025	Télécharger
N°28 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail et la rue de la République, pour la pose de réseaux HTA souterrains par l’entreprise INNOVTEC du 17 mars 2025 au 26 mai 2025	Année 2025	18 mars 2025	Télécharger
N°27 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble de la commune pour des travaux de marquage au sol, de jour et de nuit, par la société ZIG ZAG SIGNALISATION du 04 mars 2025 au 31 décembre 2025	Année 2025	05 mars 2025	Télécharger
N°26 : règlementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l'ensemble de la commune pour l'entretien de l'éclairage public du 8 février au 31 décembre 2025	Année 2025	20 février 2025	Télécharger
N°25 : règlementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l'avenue du Mrl de Lattre de Tassigny du 24 février au 7 mars 2025	Année 2025	20 février 2025	Télécharger
N°24 : réglementation temporaire de la circulation dans le cadre de "La Nordique de Carnoux" le 23 mars 2025	Année 2025	20 février 2025	Télécharger
N°23 : règlementation permanente du stationnement et de la circulation pour l'entretien des réseaux et équipements pluviaux du 06/02/2025 au 31/12/2025	Année 2025	07 février 2025	Télécharger
N°22 : règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour le contrôle PEI sur l'ensemble de la commune par la SEMM du 31/03/2025 au 01/07/2025	Année 2025	07 février 2025	Télécharger
N°21 : portant modification de l'arrêté N°257-2020 relatif au renouvellement de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées des ERP de Carnoux	Année 2025	03 février 2025	Télécharger
N°20 : règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Marcel Pagnol du 17 février au 10 mars 2025	Année 2025	03 février 2025	Télécharger
N°19 : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Marcel Pagnol, l'allée des Tamaris et l'avenue Savorgnan de Brazza du 3 février au 16 février 2025	Année 2025	03 février 2025	Télécharger
N°18 : règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l'allée Edgard Degas et l'allée Antoine Watteau du 10 février au 20 mai 2025	Année 2025	03 février 2025	Télécharger
N°12 : réglementation temporaire de la circulation dans l'allée des écoles et sur l'avenue du Mail le dimanche 26 janvier 2025	Année 2025	23 janvier 2025	Télécharger
N°11 : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'avenue de la Durance du 27 janvier au 7 février 2025	Année 2025	23 janvier 2025	Télécharger
N°7 : réglementation temporaire du stationnement rue Ollier du 7 janvier au 28 février 2025	Année 2025	13 janvier 2025	Télécharger
N°6 : réglementation temporaire du stationnement parking du cimetière le 9 janvier 2025	Année 2025	13 janvier 2025	Télécharger
N°5 : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Av Mont Fleuri et rue Lavigerie le 10 janvier 2025	Année 2025	13 janvier 2025	Télécharger
N°3 : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Pagnol, allée Tamaris, avenue Savorgnan de Brazza	Année 2025	13 janvier 2025	Télécharger
N°2 : réglementation temporaire de la circulation avenue du Mail ... du 7 au 13 janvier 2025	Année 2025	13 janvier 2025	Télécharger