Mairie & Services

Année 2024

Titre	Catégorie	Date de publication	Document
N°192 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur toutes les voies de la commune pour des travaux de pose et de raccordement de fibre optique réalisés par diverses entreprises pour le compte de SFR, du 01 janvier 2025 au 31 décem	Année 2024	05 mars 2025	Télécharger
N°191 : Réglementation temporaire de la circulation sur l’avenue du Mail, pour le coulage du béton sur le trottoir devant l’école Frédéric Mistral par la société SOLS AZUR du 13 janvier 2025 au 26 janvier 2025	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°190 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Henri de Toulouse-Lautrec et l’avenue du Maréchal Joffre pour le renouvellement d’un branchement isolé par la société BRONZO TP du 13 janvier 2025 au 23 janvier 2025	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°189 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 11/01/2025	Année 2024	24 décembre 2024	Télécharger
N°188 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour l’entretien des réseaux et équipements pluviaux de la commune de Carnoux-en-Provence réalisé par la société GAGNERAUD CONSTRUCTION pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Pr	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°187 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public à l'occasion de l'installation de la déchèterie mobile	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°186 : Location-gérance ADS 2 (taxi) à Ramzi BOUNAH	Année 2024	24 décembre 2024	Télécharger
N°185 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Tony Garnier, la place de la 1ère Armée et l’esplanade du parc Tony Garnier pour le spectacle « NOEL AU PARC » qui se déroulera le vendredi 20 décembre 2024	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°184 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de la manifestation sportive « La Panoramique de Carnoux », qui se déroulera le dimanche 26 janvier 2025	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°183 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien et les interventions d’urgence sur les réseaux d’eau potable de la commune de Carnoux en Provence réalisés par les sociétés Eau de Marseille et Bronzo TP pour le comp	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°182 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 14/12/2024	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°181 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 13/12/2024	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°180 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 10/12/2024	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°179 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 7/12/2024	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°178 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée au Carnoux Football Club représenté par M. Salah MELLITI, pour la rencontre de coupe de France qui se déroulera le samedi 30 novembre 2	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°177 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Savorgnan de Brazza, pour des travaux de fouille pour renouvellement de branchements gaz réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEME du 26 novembre 2024 au 27 décem	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°176 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de la place Ampère pour le match de coupe de France du CFC qui aura lieu le samedi 30 novembre 2024	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°175 : Autorisation occupation domaine public marché de Noël	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°174 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 23/11/2024	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°173 : Réglementation temporaire de la circulation sur l’avenue du Mail pour la livraison de matériaux de remblaiement des patios de l’école maternelle le mercredi 13 novembre 2024 par la société IPS Environnement	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°172 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’avenue Jean-Baptiste Charcot et l’esplanade Tony Garnier du 27 novembre 2024 au 01 décembre 2024 pour l’installation du marché de Noël organisé par le ROTARY CLUB	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°171 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Jacques CARTIER, pour des travaux de réfection de chaussée réalisés par la société SATR du 20 novembre 2024 au 23 novembre 2024	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°170 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrch pour Twirling Club	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°169 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parking du Mont Fleuri pour le bon déroulement du salon des artisans et des peintres le dimanche 17 novembre 2024	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°168 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le boulevard du Maréchal Lyautey et l’allée Dumont d’Urville, pour des travaux de suppression et de création d’un branchement gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°167 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY et l’avenue de CASSIS, pour la pose de conduite d’eau potable par la société GAGNERAUD, pour le compte de la SEM, du 28 octobre 2024 au 04 novembre 2024	Année 2024	28 octobre 2024	Télécharger
N°166 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour Tir à l'Arc	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°165 : Autorisation tournage publicité Mercedes prises de vue SHOT IN MARS, le 16 octobre 2024	Année 2024	28 octobre 2024	Télécharger
N°164 : Réglementation temporaire de la circulation sur l’avenue J-A Ingres pour une opération de grutage le mercredi 06 novembre 2024	Année 2024	28 octobre 2024	Télécharger
N°163 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking de la place Maret, le parking de l'église, la rue tony garnier et la rue du 14 juillet dans le cadre du tournage d'un spot publicitaire pour la société Shot In Mars le	Année 2024	11 octobre 2024	Télécharger
N°162 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour Badminton	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°161 : Occupation temporaire du domaine public Stade Marcel Cerdan 2 pour A.S.C Jogging et La Nordique Experience Walking	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°160 : Occupation temporaire du domaine public Stade Marcel Cerdan 2 pour Gendarmerie	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°159 : Occupation temporaire du domaine public Stade Marcel Cerdan 2 pour Carnoux Football Club C.F.C	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°158 : Occupation temporaire du domaine public Stade Marcel Cerdan 2 pour Ecole élémentaire Frédéric Mistral	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°157 : Occupation temporaire du domaine public Stade Marcel Cerdan 1 pour Carnoux Football Club C.F.C	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°155 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrch pour Model Reduit Indoor Carnoux M.R.I.C	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°154 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrch pour Hand Ball Sporting Carnoux Cassis La Bedoule	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°153 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrch pour B.C Carnoux Basket Canaille	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°152 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrich pour Acad'danse	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°151 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrich pour Aubagne Carnoux Volley-ball	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°150 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrich pour Collège Saint Augustin	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°149 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrich pour Collège Les Gorguettes Gilbert Rastoin	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°148 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour Périscolaire	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°147 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour La Niado Carnousenco NC Danse School	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°146 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri Mezzanine pour Ecole élémentaire Frédéric Mistral	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°145 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri Mezzanine pour C.O.C Self défense	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°144 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour B.C Carnoux Basket Canaille	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°143 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour C.C.S.A Basket 1er REC Carpiagne	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°142 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri Mezzanine pour Acad'danse	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°141 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri Mezzanine pour l'A.S.C Jogging	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°140 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du VAR, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 14 octobre 2024 au 14 novembre 2024	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°139 : Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détail pour 2025	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°138 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée des Tamaris, pour la réalisation d’un branchement d’un riverain sur la canalisation d’alimentation d’eau potable par les sociétés SADE, STRADA et FRRTP, pour le compte de	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°137 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Henri de Toulouse Lautrec le vendredi 04 octobre 2024 de 18h30 à 22h00 afin de permettre le bon déroulement de la manifestation « le verre des voisins » du quartier du Mu	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°136 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 19/10/2024	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°134 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 26/09/2024	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°133 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY et l’avenue de CASSIS, pour la pose de conduite d’eau potable par les sociétés SADE, STRADA et FRRTP, pour le compte de la SEM, du 27 septembre 2024 au 01	Année 2024	17 septembre 2024	Télécharger
N°132 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking Lyautey, du vendredi 20 septembre 2024 au dimanche 22 septembre 2024, pour l’installation et le bon déroulement du grand déballage	Année 2024	11 septembre 2024	Télécharger
N°131 : Réglementation temporaire de la circulation sur le parking Lyautey, l’avenue du Maréchal Juin (D41E) et l’avenue du Mont Fleuri, pour procéder au traitement des platanes le 12 septembre 2024 par la société Arboriste du Sud pour le compte de la mét	Année 2024	11 septembre 2024	Télécharger
N°130 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée du Garlaban et sur l’avenue du Mont Fleuri dans le cadre du tournage d’un film le jeudi 12 septembre 2024	Année 2024	09 septembre 2024	Télécharger
N°129 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal pour la réalisation du tournage d'un film le mardi 17 septembre 2024.	Année 2024	12 septembre 2024	Télécharger
N°128 : Occupation temporaire du domaine public de voirie pour l'installation d'une terrasse - "Fournil de Carnoux" du 1 septembre 2024	Année 2024	05 mars 2025	Télécharger
N°127 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue CHARCOT et le parking de l’église, pour procéder à l’abattage d’arbres du 08 septembre 2024 au 09 septembre 2024, par l’entreprise Mamino	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°126 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans les avenues Pierre PUGET et Paul CEZANNE, pour des travaux de renouvellement de réseaux et branchements gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 28 août 2024 au 27 se	Année 2024	30 août 2024	Télécharger
N°125 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du RHONE et la rue du VAR, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 02 septembre 2024 au 02 octobre 2024	Année 2024	30 août 2024	Télécharger
N°124 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Joliot Curie, pour des travaux de réfection de bordures de caniveau et d’enrobé du trottoir réalisés par la société SATR du 30 août 2024 au 04 septembre 2024	Année 2024	30 août 2024	Télécharger
N°122 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 12/10/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°121 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 05/10/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°120 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 21/09/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°119 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 20/09/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°118 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 14/09/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°117 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 07/09/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°116 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 06/09/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°115 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY et l’avenue de CASSIS, pour la pose de conduite d’eau potable par les sociétés SADE, STRADA et FRRTP, pour le compte de la SEM, du 22 août 2024 au 27 septe	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°114 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 19/08/2024	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°113 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’allée Gabriel FAURE, pour des travaux de terrassement pour raccordement et branchement électrique par la société ENSIO, pour le compte d’ENEDIS, du 02 septembre 2024 au 02 octobre 2024.	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°112 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Simon de LAPLACE pour l’ouverture d’une chambre Orange pour tirage de cables par la société CIRCET, du 19 août 2024 au 23 août 2024.	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°111 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 31/08/024	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°110 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 30/08/2024	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°109 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 24/08/2024	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°108 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue de Cassis pour procéder à des carottages par la société NextRoad Engineering du 12/08/2024 au 26/08/2024	Année 2024	25 juillet 2024	Télécharger
N°107 : Réglementation temporaire de la circulation routière autorisant les véhicules dont le PTAC est supérieur à 18T à traverser la commune dans le cadre de la fermeture d’une portion de l’autoroute A50 durant les semaines 36 et 45	Année 2024	25 juillet 2024	Télécharger
N°106 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l'église, du vendredi 06 septembre 2024 au dimanche 08 septembre 2024, pour le bon déroulement de la kermesse paroissiale	Année 2024	24 juillet 2024	Télécharger
N°105 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Simon de LAPLACE pour l’ouverture d’une chambre Orange pour tirage de cables par la société CIRCET, du 08 juillet 2024 au 12 juillet 2024. Prolongation arrêté n° 91/2024	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°104 : Réglementation de la circulation pour le bon déroulement des festivités du vendredi 12 juillet 2024	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°103 : Fermeture tardive Le Patio d'Emmanuel le 29 août	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°102 : Fermeture tardive Le Patio d'Emmanuel le 14 juillet	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°101 : Occupation temporaire du domaine public de voirie pour l'installation d'une terrasse - SAS "Comme chez Mounette" du 1 juin 2024	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°100 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans les avenues Pierre PUGET et Paul CEZANNE, pour des travaux de renouvellement de réseaux et branchements gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 15 juillet 2024 au 25	Année 2024	08 juillet 2024	Télécharger
N°99 : Fermeture tardive La Dolce Vita le 27 juillet	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°98 : Fermeture tardive La Dolce Vita le 19 juillet	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°97 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du RHONE, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 10 juillet 2024 au 03 août 2024	Année 2024	08 juillet 2024	Télécharger
N°96 : Réglementation temporaire des attroupements et rassemblements susceptibles de troubler l’ordre public ainsi que la consommation d’alcool sur la voie publique	Année 2024	04 juillet 2024	Télécharger
N°95 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking place Maréchal Lyautey, du mardi 09 juillet 2024 à 06h00 au lundi 15 juillet 2024 à 06h00 pour l’installation de la fête foraine	Année 2024	04 juillet 2024	Télécharger
N°94 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 08/07/2024	Année 2024	08 juillet 2024	Télécharger
N°93 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les avenues Jean BART, Vincent SCOTTO, MONT FLEURI, ARDECHE, VERDON et la Corniche de l’AIGLO, pour des travaux de débroussaillement OLD pour mise en sécurité, effectués par l’entr	Année 2024	04 juillet 2024	Télécharger
N°92 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Jules MASSENET pour un branchement AEP par la société BRONZO TP du 08 juillet 2024 au 28 juillet 2024	Année 2024	08 juillet 2024	Télécharger
N°91 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Simon de LAPLACE pour l’ouverture d’une chambre Orange pour tirage de cables par la société CIRCET, du 08 juillet 2024 au 12 juillet 2024	Année 2024	04 juillet 2024	Télécharger
N°90 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement de la fête de la bière qui aura lieu le vendredi 28 juin 2024	Année 2024	26 juin 2024	Télécharger
N°89 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à l’établissement « La Route des Bières » représenté par M. Nicolas BRONZO, pour la fête de la bière le vendredi 28 juin 2024	Année 2024	26 juin 2024	Télécharger
N°88 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Gay LUSSAC pour un branchement AEP par la société BRONZO TP du 08 juillet 2024 au 28 juillet 2024	Année 2024	20 juin 2024	Télécharger
N°87 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement de la fête de la musique qui aura lieu le vendredi 21 juin 2024	Année 2024	20 juin 2024	Télécharger
N°86 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à l’établissement « La friterie du ch’nord au sud » représenté par M. Jean-Philippe COVIC, pour le bal du 12 juillet 2024	Année 2024	20 juin 2024	Télécharger
N°85 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à l’établissement « La friterie du ch’nord au sud » représenté par M. Jean-Philippe COVIC, pour la fête de la musique le 21 juin 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°84 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 13/06/2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°83 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue du Mont Fleuri, face au numéro 21, pour le stockage de matériel de forage, par la société ETS, du 21 juin 2024 au 21 octobre 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°82 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation, dans la rue Joliot Curie entre le numéro 41 et le numéro 45, afin de permettre le bon déroulement de la fête des voisins du quartier Plein Soleil le vendredi 14 juin 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°81 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue du Mail pour permettre le stationnement de 3 bus, le mardi 11 juin 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°80 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Gabriel Faure pour un branchement eaux usées en tranchée par la société ATPRT du 17 juin 2024 au 17 août 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°79 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du VAR, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 10 juin 2024 au 12 août 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°78 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue des Rosiers, les avenues de Cassis, Paul Cézanne, Jean Auguste Ingres, Claude Debussy, Auguste Rodin et l’allée Antoine Watteau, pour le tirage de la fibre optique et l’enf	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°77 : fermeture tardive le 8 juin la DOLCE VITA	Année 2024	29 mai 2024	Télécharger
N°76 : fermeture tardive le 15 juin de la DOLCE VITA	Année 2024	29 mai 2024	Télécharger
N°75 : fermeture tardive le 21 juin de la DOLCE VITA	Année 2024	29 mai 2024	Télécharger
N°74 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Henri de Toulouse Lautrec pour la reprise de branchement AEP par la société BRONZO TP du 03 juin 2024 au 24 juin 2024	Année 2024	29 mai 2024	Télécharger
N°73 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue René CASSIN (D41E) pour une opération de grutage le jeudi 06 juin 2024	Année 2024	29 mai 2024	Télécharger
N°72 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY et l’avenue de CASSIS, pour la pose de conduite d’eau potable par les sociétés SADE, STRADA et FRRTP, pour le compte de la SEM, du 20 mai 2024 au 20 août 20	Année 2024	22 mai 2024	Télécharger
N°71 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail devant le groupe scolaire Frédéric Mistral	Année 2024	22 mai 2024	Télécharger
N°70 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Paul VERLAINE pour l’abattage d’un arbre par la société MAMINO le vendredi 17 mai 2024	Année 2024	22 mai 2024	Télécharger
N°69 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’avenue Jean-Philippe RAMEAU pour la reprise de branchement AEP par la société BRONZO TP du 27 mai 2024 au 17 juin 2024	Année 2024	22 mai 2024	Télécharger
N°68 : délégation à Madame Marianne Allely pour représenter la commune à l'audiance du 22 mai 2024 devant le Tribunal Judiciaire de Marseille dans le cadre d'un contentieux l'opposant à M. Fernandez	Année 2024	22 mai 2024	Télécharger
N°65 : Autorisation de stationnement (ADS 3) d'un taxi - M. ZALLU	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N° 64 : Autorisation de stationnement (ADS 2) d'un taxi - M. DIOGO	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°63 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue du Mont Fleuri et le parking du Mont Fleuri pour le bon déroulement de la journée nature qui aura lieu le dimanche 05 mai 2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°62 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée de Bougainville, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 29 avril 2024 au 30 juin 2024.	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°61 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 19/05/2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°60 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 07/05/2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°59 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 28/04/2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°58 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 24/05/2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°57 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 17/05/2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°56 : fermeture tardive le 4 mai 2024 La Dolce Vita	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°55 : Réglementation temporaire de la circulation le samedi 04 mai 2024, afin de permettre le bon déroulement de la randonnée cycliste dans le cadre de la fête du vélo	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°54 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’esplanade Tony Garnier le lundi 22 avril 2024 pour la tournée « science tour climat » de l’association des Petits Débrouillards	Année 2024	19 avril 2024	Télécharger
N°53 : Réglementation Permanente de la Circulation Routière. Instauration d’un STOP allée de l'Amelo.	Année 2024	19 avril 2024	Télécharger
N°52 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien des réseaux et équipements pluviaux de la commune de Carnoux-en-Provence réalisé par la société GAGNERAUD CONSTRUCTION pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Pro	Année 2024	19 avril 2024	Télécharger
N°51 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 20/04/2024	Année 2024	19 avril 2024	Télécharger
N°49 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’avenue Antoine de Saint Exupéry du 02 avril 2024 au 06 avril 2024, pour des travaux de tirage d’un cable de fibre optique dans les chambres par la société FREE SAS	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°48 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 06/04/2024	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°47 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 02/04/2024	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°46 : Délégation de service public – Gestion du multi-accueil collectif de Carnoux en Provence - Désignation des membres du Comité de pilotage 2022 / 2027 – Modification de l’arrêté n° 489-2022 du 5/10/2022	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°45 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement du Carnaval qui aura lieu le samedi 06 avril 2024	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°44 : Arrêté relatif au numérotage des voies	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°43 : Réglementation temporaire du stationnement sur le boulevard du Maréchal Lyautey à l’occasion des travaux de restauration du four à chaux	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°42 : Délégation de signature pour Monsieur Bernard DOMINGUES / mariage du 30 mars 2024 à 11h30	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°40 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du VAR et la rue du RHONE pour procéder à des carottages par la société NextRoad Engineering du 25/03/2024 au 04/04/2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°39 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée de Bougainville, pour le renouvellement d’un branchement gaz réalisé par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 11 mars 2024 au 18 mars 2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°38 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 18/03/2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°37 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 16/03/2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°36 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien des réseaux et équipements pluviaux de la commune de Carnoux en Provence réalisé par la société ORTEC ENVIRONNEMENT pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Proven	Année 2024	18 mars 2024	Télécharger
N°35 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la 1ère Armée le samedi 09 mars 2024 pour l’installation d’un Food Truck	Année 2024	18 mars 2024	Télécharger
N°34 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour la réalisation des enrobés ocres sur la piste cyclable par la société RTP du 05 mars 2024 au 08 mars 2024	Année 2024	18 mars 2024	Télécharger
N°33 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 04/03/2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°32 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 03/03/2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°31 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée de BOUGAINVILLE et la rue du VAR pour procéder à des carottages par la société NextRoad Engineering du 26/02/2024 au 07/03/2024	Année 2024	18 mars 2024	Télécharger
N°30 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’angle des avenues Darius MILHAUD et Vincent SCOTTO pour le remplacement d’un poteau incendie par la société CDA du 27 février 2024 au 02 mars 2024	Année 2024	18 mars 2024	Télécharger
N°29 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble de la commune pour des travaux de marquage au sol, de jour et de nuit, par la société ZIG ZAG SIGNALISATION du 01 mars 2024 au 31 décembre 2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°26 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l’église pour l’installation et la représentation du cirque Dolys du lundi 04 mars 2024 au jeudi 07 mars 2024	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°25 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur toutes les voies de la commune pour des travaux de pose et de raccordement de fibre optique réalisés par diverses entreprises pour le compte de SFR, du 20 février 2024 au 31 décemb	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°22 : Règlement intérieur du « Bike Park »	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°21 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la 1ère Armée le mardi 27 février 2024 pour la manifestation « Escape Game »	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°20 : Réglementation permanente de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune, pour procéder à des travaux d’abattage et de taille d’arbres du 15 février 2024 au 31 décembre 2024 par la société CHAILAN pour le compte de la métropole	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°19 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de réfection de béton désactivé réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 18 mars 2024 au 08 avril 2024	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°18 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée de la Bouscarlo pour la reprise de branchement AEP par la société BRONZO TP du 26 février 2024 au 18 mars 2024	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°17 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Maréchal Foch, pour des travaux de terrassement pour raccordement électrique par la société ENSIO, pour le compte d’ENEDIS, du 05 février 2024 au 09 février 2024. Prolo	Année 2024	02 février 2024	Télécharger
N°16 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à monsieur Matthias VASSEUR, président de l’association culturelle Notre Dame d’Afrique, pour le loto annuel qui se déroulera le samedi	Année 2024	31 janvier 2024	Télécharger
N°13 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Maréchal Foch, pour des travaux de terrassement pour raccordement électrique par la société ENSIO, pour le compte d’ENEDIS, du 29 janvier 2024 au 02 février 2024. Prolo	Année 2024	24 janvier 2024	Télécharger
N°12 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de sondage et de suppression de branchement gaz réalisés par l’entreprise SOBECA, pour le compte de GRDF, du 22 janvier 2024 au 22 février 2024.	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°11 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 21/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°10 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 20/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°9 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée de Bougainville, pour le renouvellement d’un branchement gaz réalisé par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 12 février 2024 au 27 février 2024	Année 2024	16 janvier 2024	Télécharger
N°8 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Simon Laplace, pour des travaux de terrassement pour raccordement et branchement électrique ART par la société ENSIO, pour le compte d’ENEDIS, du 29 janvier 2024 au 29 févr	Année 2024	16 janvier 2024	Télécharger
N°7 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 17/02/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°6 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 03/02/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°5 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 27/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°4 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 26/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°3 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 25/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°2 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 13/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°1 : Main levée arrêtés	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger