Mairie & Services

Année 2023

Titre	Catégorie	Date de publication	Document
Arrêté préfectoral portant désignation des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de CARNOUX EN PROVENCE	Année 2023	28 août 2023	Télécharger
N°255 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parvis de l’église à l’occasion de la messe de noël du 1er RE d’Aubagne du samedi 23 décembre 2023 au le dimanche 24 décembre 2023	Année 2023	03 janvier 2024	Télécharger
N°254 : Réglementation permanente de la circulation routière autorisant les véhicules de la Métropole à emprunter les voies interdites à la circulation des véhicules dont le PTAC est supérieur à 3,5T dans le cadre du service de collecte des déchets ménage	Année 2023	03 janvier 2024	Télécharger
N°253 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien et les interventions d’urgence sur les réseaux d’eau potable de la commune de Carnoux en Provence réalisés par les sociétés Eau de Marseille et Bronzo TP pour le comp	Année 2023	03 janvier 2024	Télécharger
N°252 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public communal pour la réalisation d'un court-metrage le samedi 16 et dimanche 17 décembre 2023	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°251 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking Mont Fleuri et la rue du Cardinal Lavigerie dans le cadre des vœux du Maire à la population le vendredi 05 janvier 2024	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°250 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking du cimetière dans le cadre du tournage d’un court métrage le samedi 16 décembre 2023	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°249 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parking de l’église à l’occasion de la messe de noël du 1er RE d’Aubagne le dimanche 24 décembre 2023	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°248 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à M. Jean-Claude WEINGAERTNER, président de l’AS Carnoux Jogging, à l’occasion de la course « la panoramique de Carnoux » qui se déroul	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°247 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de la manifestation sportive « la Panoramique de Carnoux 8ème édition », qui se déroulera le dimanche 28 janvier 2024	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°246 : Réglementation permanente de la circulation des poids lourds de plus de 18 tonnes sur la RD41E dans sa traversée de Carnoux-en-Provence	Année 2023	18 décembre 2023	Télécharger
N°245 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Maréchal Foch, pour des travaux de terrassement pour raccordement électrique par la société ENSIO, pour le compte d’ENEDIS, du 02 janvier 2024 au 22 janvier 2024	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°244 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking du cimetière dans le cadre de la manifestation sportive du 16ème Critérium VTT « Les Collines de Carnoux », qui se déroulera le dimanche 21 janvier 2024	Année 2023	13 décembre 2023	Télécharger
N°243 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Tony Garnier, la place de la 1ère Armée et l’esplanade du parc Tony Garnier pour le spectacle « NOEL AU PARC » le vendredi 22 décembre 2023	Année 2023	13 décembre 2023	Télécharger
N°240 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de fouille pour suppression de branchement par la société MIRAMAS RESEAUX du 11 décembre 2023 au 18 décembre 2023	Année 2023	13 décembre 2023	Télécharger
N°238 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour la réalisation d’enrobés de la piste cyclable par la société UNIFORCE TP du 08 décembre 2023 au 14 décembre 2023	Année 2023	13 décembre 2023	Télécharger
N°237 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Antoine de Saint Exupéry dans le cadre des travaux de construction de l’école maternelle à compter du 04 décembre 2023	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°232 : Mise à jour arrêté ADS 4 (taxi - M. Casanova)	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°231 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY pour des travaux d’abattage de végétaux, par les Services Techniques de la commune du lundi 27/11/2023 à 06h00 au jeudi 30/11/2023 à 18h00.	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°230 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Antoine de Saint Exupéry dans le cadre des travaux de construction de l’école maternelle à compter du 20 novembre 2023	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°224 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Marché de Noël du Rotary	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°223 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l’église et sur l’avenue du Maréchal Juin le vendredi 08 décembre 2023, à l’occasion de la cérémonie de la Sainte Geneviève	Année 2023	16 novembre 2023	Télécharger
N°222 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’avenue Jean-Baptiste Charcot, la rue Tony Garnier et sur l’esplanade Tony Garnier du 22 novembre 2023 au 26 novembre 2023 pour l’installation du marché de Noël organisé par le R	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°221 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de sondage et de suppression de branchement gaz réalisés par l’entreprise SOBECA, pour le compte de GRDF, du 27 novembre 2023 au 18 décembre 202	Année 2023	16 novembre 2023	Télécharger
N°220 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien des réseaux et équipements pluviaux de la commune de Carnoux en Provence réalisé par la société RAZEL-BEC pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provence du 01/	Année 2023	16 novembre 2023	Télécharger
N°219 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour la réalisation d’enrobés de la piste cyclable par la société RTP du 20 novembre 2023 au 30 novembre 2023	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°218 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de débroussaillage, purge des roches et des éléments présentant des risques de chute, prolongement du parapet, sur la corniche de l’Aiglo par la société GTM SUD du 13	Année 2023	13 novembre 2023	Télécharger
N°217 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l’église pour l’installation et la représentation du spectacle de clowns en plein air du mardi 14 novembre 2023 au mercredi 15 novembre 2023	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°215 : autorisation des ouvertures dominicales - année 2024	Année 2023	15 novembre 2023	Télécharger
N°209 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parking du Mont Fleuri pour le bon déroulement du salon des artisans et des peintres le dimanche 12 novembre 2023	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°206 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue des Genêts pour le changement de grille de caniveau réalisé par la société RAZEL BEC, du 06 novembre 2023 au 06 janvier 2024	Année 2023	23 octobre 2023	Télécharger
N°176 : Organisation des services communaux	Année 2023	24 octobre 2023	Télécharger
N°171 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking de l’église pour l’installation et la représentation du spectacle « La parade des clowns » du mardi 12 septembre 2023 au mercredi 13 septembre 2023	Année 2023	24 août 2023	Télécharger
N°170 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l'église, du vendredi 08 septembre 2023 au dimanche 10 septembre 2023, pour le bon déroulement de la kermesse paroissiale	Année 2023	24 août 2023	Télécharger
N°169 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour la pose de bordures et la réalisation du béton désactivé sur trottoir par la société RTP du 28 août 2023 au 18 septembre 2023	Année 2023	24 août 2023	Télécharger
N°168 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’allée du Mont Ventoux et l’allée des Alpilles, pour des travaux de réfection de chaussée et de trottoir réalisés par la société SATR du 28 août 2023 au 02 octobre 2023	Année 2023	25 août 2023	Télécharger
N°155 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de déviation du réseau assainissement réalisés par la société RTP du 28 juillet 2023 au 11 août 2023. Prolongation arrêté n° 94/2023	Année 2023	22 août 2023	Télécharger
N°154 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Claude DEBUSSY pour des travaux de raccordement à la fibre par la société CIRCET, du 30 juillet 2023 au 07 août 2023. Prolongation arrêté n°140/2023	Année 2023	26 juillet 2023	Télécharger
N°145 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des essais au gammadensimètre réalisés par les entreprises TECHNISIGN et GINGER CEBTP, du 26 juillet 2023 au 06 août 2023	Année 2023	21 juillet 2023	Télécharger
N°140 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Claude DEBUSSY pour des travaux de raccordement à la fibre par la société CIRCET, du 24 juillet 2023 au 29 juillet 2023	Année 2023	11 juillet 2023	Télécharger
N°139 : Réglementation temporaire de la circulation pour le bon déroulement du spectacle « son et lumière » qui aura lieu le mercredi 12 juillet 2023	Année 2023	11 juillet 2023	Télécharger
N°137 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking place Maréchal Lyautey, du lundi 10 juillet 2023 à 06h00 au lundi 17 juillet 2023 à 06h00 pour l’installation de la fête foraine	Année 2023	06 juillet 2023	Télécharger
N°134 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Verdon pour le renouvellement de branchement AEP par la société BRONZO TP du 03 juillet 2023 au 24 juillet 2023	Année 2023	27 juin 2023	Télécharger
N°124 : Réglementation temporaire du stationnement sur les parkings de la place de la 1ère Armée et la place Maret le mercredi 14 juin 2023 de 06h00 à 16h00 dans le cadre de l’assemblée générale du CAUE des Bouches-du-Rhône	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°123 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Henri Toulouse Lautrec le jeudi 15 juin 2023 de 18h30 à 22h00 afin de permettre le bon déroulement de la manifestation « le verre de l’amitié » du quartier du Mussuguet	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°122 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement de la fête de la musique qui aura lieu le mercredi 21 juin 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°121 : Réglementation temporaire de la circulation des piétons sur l’avenue de Cassis (D41E), pour des travaux de reprise des espaces verts réalisés par la SARL BPS du 20 juin 2023 au 27 juin 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°120 : Collaborateurs Comité Communal des Feux de Forêts – SAISON 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°94 : Remplace l'AM n°84/2023 abrogé. Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de déviation du réseau assainissement réalisés par la société RTP du 22 mai 2023 au 27 juillet 2023.	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°88 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Gabriel FAURE, l’avenue Maurice RAVEL, l’impasse Claude DEBUSSY, l’avenue Auguste RODIN, l’allée Edgar DEGAS, l’allée Antoine WATTEAU, l’avenue Pierre PUGET, l’allée Honor	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°87 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD afin de procéder à la création d’un branchement Telecom par la société PROVELEC SUD, du 02 juin 2023 au 02 août 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°86 : Réglementation temporaire de la circulation le samedi 13 mai 2023, afin de permettre le bon déroulement de la randonnée cycliste dans le cadre de la fête du vélo	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°85 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’esplanade Tony Garnier le vendredi 28 avril 2023 pour la tournée science tour climat	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°84 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de déviation du réseau assainissement réalisés par la société RTP du 22 mai 2023 au 27 juillet 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°83 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mont Fleuri et l’avenue du Mont Ventoux pour le renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRONZO TP du 02 mai 2023 au 12 octobre 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°81 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place Ampère pour l’installation d’une caméra de vidéoprotection par la société CIRCET, du 13 avril 2023 au 15 avril 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°128 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement de la fête de la bière qui aura lieu le vendredi 30 juin 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°70 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, pour des travaux sur la cloture de la gendarmerie, réalisés par la société AVENIR CONSTRUCTIONS du 10 avril 2023 au 10 mai 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°67 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place Ampère pour le déplacement d’une caméra de vidéoprotection par la société CIRCET le 04 avril 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°65 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, pour des travaux d’aménagement de l’entrée de la gendarmerie réalisés par la société SATR du 05 avril 2023 au 10 mai 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°62 : délégation de signature Mme LAMBERT - Mariage du 04 mai 2023 à 15h30	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°56 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’allée de la Sorgues afin de procéder à un grutage par la société HR LEVAGE, le jeudi 30 mars 2023 et le lundi 03 avril 2023 entre 08h00 et 15h00	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°55 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Pierre PUGET, la traverse Pierre PUGET, l’allée Jean Honoré FRAGONNARD, la traverse Jean Honoré FRAGONNARD et la traverse CEZANNE afin de procéder à l’enfouissement des ré	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°54 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’impasse Claude DEBUSSY, l’avenue Auguste RODIN, l’allée Edgar DEGAS et l’allée Antoine WATTEAU afin de procéder à l’enfouissement des réseaux aériens par les sociétés PROVELEC,	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°53 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD afin de procéder à des travaux de carottage par la société NextRoad Engineering du 03/04/2023 au 13/04/2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°52 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD et l’avenue Claude DEBUSSY, pour des travaux de déviation du réseau assainissement passant en partie privée par la société RTP du 01 avril 2023 au 28 avril	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°45 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Verdon pour le renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRONZO TP du 13 mars 2023 au 13 avril 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°44 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée des Alpilles, l’allée du Garlaban, l’allée de la Sainte Baume, l’allée du Mont Ventoux et la rue du Cardinal Lavigerie pour la réalisation d’ouvrages d’infrastructure en e	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°43 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la commune pour la réalisation du traitement des platanes contre « le tigre du platane » réalisé par la société ARBORISTES DU SUD du 10/03/2023 au 13/04	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°42 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la dépose des câbles HTA aériens et des poteaux avec grue de levage, par la société BATTAGLINO DECONSTRUCTION pour le compte d’ENEDIS, sur l’avenue de Cassis (D41E) du 13 mars 202	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°39 : Réglementation temporaire de la circulation dans le cadre de la manifestation sportive «La Nordique de Carnoux», qui se déroulera le dimanche 19 mars 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°38 : Réglementation temporaire de la circulation sur l’avenue du Mont Fleuri, au niveau du n°32, pour la livraison et le stockage de matériel de travaux, par la société SOLTECHNIC, du 06 mars 2023 au 31 mars 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°34 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD et l’avenue Claude DEBUSSY, pour des travaux de déviation du réseau assainissement passant en partie privée par la société RTP du 08 mars 2023 au 31 mars 20	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°28 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les avenues Claude Debussy, Maurice Ravel, Hector Berlioz et Jean-Philippe Rameau, pour des travaux de renouvellement de la canalisation AEP et des branchements ainsi que les finit	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°27 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée César FRANCK pour le renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRONZO TP du 02 mars 2023 au 31 mars 2023. Prolongation arrêté n°07/2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°26 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD afin de procéder à des travaux de carottage par la société NextRoad Engineering du 20/02/2023 au 02/03/2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°24 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD et l’avenue Claude DEBUSSY, pour des travaux de déviation du réseau assainissement passant en partie privée par la société RTP du 15 février 2023 au 07 mars	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°23 : Actualisation de l'autorisation de stationnement de Monsieur Michael DIOGO suite à changement de véhicule	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°20 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD, l’avenue Claude DEBUSSY et l’avenue CHARCOT pour le renouvellement de la canalisation eau potable et les branchements par la société BRONZO TP du 13 févrie	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°19 : Réglementation temporaire de la circulation dans l’allée des écoles et sur l’avenue du Mail le dimanche 29 janvier 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°13 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parking du Mont Fleuri pour le bon déroulement de la foire aux livres le dimanche 05 février 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°12 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue de la Durance et l’avenue d’Aubagne (D41E) pour des travaux de dilatation du réseau EP en DN500 réalisés par la société RAZEL BEC, du 23 janvier 2023 au 23 mars 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°11 : Etablissement d’un périmètre de sécurité sur l’avenue du Mont Fleuri	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°8 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Edgar DEGAS, pour des travaux d’abandon d’un branchement gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 26 janvier 2023 au 16 février 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°7 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée César FRANCK pour le renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRONZO TP du 30 janvier 2023 au 01 mars 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°3 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien des réseaux et équipements pluviaux de la commune de Carnoux en Provence réalisé par la société ORTEC ENVIRONNEMENT pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provenc	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°2 : Réglementation permanente de la circulation routière autorisant les véhicules de la SNCF à emprunter les voies interdites à la circulation des véhicules dont le PTAC est supérieur à 3,5T dans le cadre de leurs interventions de maintenance et de relè	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°1 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien et les interventions d’urgence sur les réseaux d’eau potable de la commune de Carnoux en Provence réalisés par les sociétés Eau de Marseille et Bronzo TP pour le compte	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger