Mairie & Services

Arrêtés Municipaux

Titre	Catégorie	Date de publication	Document
N°7 : réglementation temporaire du stationnement rue Ollier du 7 janvier au 28 février 2025	Année 2025	13 janvier 2025	Télécharger
N°6 : réglementation temporaire du stationnement parking du cimetière le 9 janvier 2025	Année 2025	13 janvier 2025	Télécharger
N°5 : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Av Mont Fleuri et rue Lavigerie le 10 janvier 2025	Année 2025	13 janvier 2025	Télécharger
N°3 : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Pagnol, allée Tamaris, avenue Savorgnan de Brazza	Année 2025	13 janvier 2025	Télécharger
N°2 : réglementation temporaire de la circulation avenue du Mail ... du 7 au 13 janvier 2025	Année 2025	13 janvier 2025	Télécharger
N°191 : Réglementation temporaire de la circulation sur l’avenue du Mail, pour le coulage du béton sur le trottoir devant l’école Frédéric Mistral par la société SOLS AZUR du 13 janvier 2025 au 26 janvier 2025	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°190 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Henri de Toulouse-Lautrec et l’avenue du Maréchal Joffre pour le renouvellement d’un branchement isolé par la société BRONZO TP du 13 janvier 2025 au 23 janvier 2025	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°189 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 11/01/2025	Année 2024	24 décembre 2024	Télécharger
N°188 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour l’entretien des réseaux et équipements pluviaux de la commune de Carnoux-en-Provence réalisé par la société GAGNERAUD CONSTRUCTION pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Pr	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°187 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public à l'occasion de l'installation de la déchèterie mobile	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°186 : Location-gérance ADS 2 (taxi) à Ramzi BOUNAH	Année 2024	24 décembre 2024	Télécharger
N°185 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Tony Garnier, la place de la 1ère Armée et l’esplanade du parc Tony Garnier pour le spectacle « NOEL AU PARC » qui se déroulera le vendredi 20 décembre 2024	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°184 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de la manifestation sportive « La Panoramique de Carnoux », qui se déroulera le dimanche 26 janvier 2025	Année 2024	23 décembre 2024	Télécharger
N°183 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien et les interventions d’urgence sur les réseaux d’eau potable de la commune de Carnoux en Provence réalisés par les sociétés Eau de Marseille et Bronzo TP pour le comp	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°182 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 14/12/2024	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°181 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 13/12/2024	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°180 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 10/12/2024	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°179 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 7/12/2024	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°178 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée au Carnoux Football Club représenté par M. Salah MELLITI, pour la rencontre de coupe de France qui se déroulera le samedi 30 novembre 2	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°177 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Savorgnan de Brazza, pour des travaux de fouille pour renouvellement de branchements gaz réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEME du 26 novembre 2024 au 27 décem	Année 2024	06 décembre 2024	Télécharger
N°176 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de la place Ampère pour le match de coupe de France du CFC qui aura lieu le samedi 30 novembre 2024	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°175 : Autorisation occupation domaine public marché de Noël	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°174 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 23/11/2024	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°173 : Réglementation temporaire de la circulation sur l’avenue du Mail pour la livraison de matériaux de remblaiement des patios de l’école maternelle le mercredi 13 novembre 2024 par la société IPS Environnement	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°172 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’avenue Jean-Baptiste Charcot et l’esplanade Tony Garnier du 27 novembre 2024 au 01 décembre 2024 pour l’installation du marché de Noël organisé par le ROTARY CLUB	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°171 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Jacques CARTIER, pour des travaux de réfection de chaussée réalisés par la société SATR du 20 novembre 2024 au 23 novembre 2024	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°170 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrch pour Twirling Club	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°169 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parking du Mont Fleuri pour le bon déroulement du salon des artisans et des peintres le dimanche 17 novembre 2024	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°168 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le boulevard du Maréchal Lyautey et l’allée Dumont d’Urville, pour des travaux de suppression et de création d’un branchement gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°167 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY et l’avenue de CASSIS, pour la pose de conduite d’eau potable par la société GAGNERAUD, pour le compte de la SEM, du 28 octobre 2024 au 04 novembre 2024	Année 2024	28 octobre 2024	Télécharger
N°166 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour Tir à l'Arc	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°165 : Autorisation tournage publicité Mercedes prises de vue SHOT IN MARS, le 16 octobre 2024	Année 2024	28 octobre 2024	Télécharger
N°164 : Réglementation temporaire de la circulation sur l’avenue J-A Ingres pour une opération de grutage le mercredi 06 novembre 2024	Année 2024	28 octobre 2024	Télécharger
N°163 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking de la place Maret, le parking de l'église, la rue tony garnier et la rue du 14 juillet dans le cadre du tournage d'un spot publicitaire pour la société Shot In Mars le	Année 2024	11 octobre 2024	Télécharger
N°162 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour Badminton	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°161 : Occupation temporaire du domaine public Stade Marcel Cerdan 2 pour A.S.C Jogging et La Nordique Experience Walking	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°160 : Occupation temporaire du domaine public Stade Marcel Cerdan 2 pour Gendarmerie	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°159 : Occupation temporaire du domaine public Stade Marcel Cerdan 2 pour Carnoux Football Club C.F.C	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°158 : Occupation temporaire du domaine public Stade Marcel Cerdan 2 pour Ecole élémentaire Frédéric Mistral	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°157 : Occupation temporaire du domaine public Stade Marcel Cerdan 1 pour Carnoux Football Club C.F.C	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°155 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrch pour Model Reduit Indoor Carnoux M.R.I.C	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°154 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrch pour Hand Ball Sporting Carnoux Cassis La Bedoule	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°153 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrch pour B.C Carnoux Basket Canaille	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°152 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrich pour Acad'danse	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°151 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrich pour Aubagne Carnoux Volley-ball	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°150 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrich pour Collège Saint Augustin	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°149 : Occupation temporaire du domaine public gymnase Ignace Heinrich pour Collège Les Gorguettes Gilbert Rastoin	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°148 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour Périscolaire	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°147 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour La Niado Carnousenco NC Danse School	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°146 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri Mezzanine pour Ecole élémentaire Frédéric Mistral	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°145 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri Mezzanine pour C.O.C Self défense	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°144 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour B.C Carnoux Basket Canaille	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°143 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri pour C.C.S.A Basket 1er REC Carpiagne	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°142 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri Mezzanine pour Acad'danse	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°141 : Occupation temporaire du domaine public gymnase du Mont Fleuri Mezzanine pour l'A.S.C Jogging	Année 2024	03 décembre 2024	Télécharger
N°140 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du VAR, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 14 octobre 2024 au 14 novembre 2024	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°139 : Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détail pour 2025	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°138 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée des Tamaris, pour la réalisation d’un branchement d’un riverain sur la canalisation d’alimentation d’eau potable par les sociétés SADE, STRADA et FRRTP, pour le compte de	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°137 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Henri de Toulouse Lautrec le vendredi 04 octobre 2024 de 18h30 à 22h00 afin de permettre le bon déroulement de la manifestation « le verre des voisins » du quartier du Mu	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°136 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 19/10/2024	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°134 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 26/09/2024	Année 2024	07 octobre 2024	Télécharger
N°133 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY et l’avenue de CASSIS, pour la pose de conduite d’eau potable par les sociétés SADE, STRADA et FRRTP, pour le compte de la SEM, du 27 septembre 2024 au 01	Année 2024	17 septembre 2024	Télécharger
N°132 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking Lyautey, du vendredi 20 septembre 2024 au dimanche 22 septembre 2024, pour l’installation et le bon déroulement du grand déballage	Année 2024	11 septembre 2024	Télécharger
N°131 : Réglementation temporaire de la circulation sur le parking Lyautey, l’avenue du Maréchal Juin (D41E) et l’avenue du Mont Fleuri, pour procéder au traitement des platanes le 12 septembre 2024 par la société Arboriste du Sud pour le compte de la mét	Année 2024	11 septembre 2024	Télécharger
N°130 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée du Garlaban et sur l’avenue du Mont Fleuri dans le cadre du tournage d’un film le jeudi 12 septembre 2024	Année 2024	09 septembre 2024	Télécharger
N°129 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal pour la réalisation du tournage d'un film le mardi 17 septembre 2024.	Année 2024	12 septembre 2024	Télécharger
N°127 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue CHARCOT et le parking de l’église, pour procéder à l’abattage d’arbres du 08 septembre 2024 au 09 septembre 2024, par l’entreprise Mamino	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°126 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans les avenues Pierre PUGET et Paul CEZANNE, pour des travaux de renouvellement de réseaux et branchements gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 28 août 2024 au 27 se	Année 2024	30 août 2024	Télécharger
N°125 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du RHONE et la rue du VAR, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 02 septembre 2024 au 02 octobre 2024	Année 2024	30 août 2024	Télécharger
N°124 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Joliot Curie, pour des travaux de réfection de bordures de caniveau et d’enrobé du trottoir réalisés par la société SATR du 30 août 2024 au 04 septembre 2024	Année 2024	30 août 2024	Télécharger
N°122 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 12/10/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°121 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 05/10/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°120 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 21/09/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°119 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 20/09/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°118 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 14/09/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°117 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 07/09/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°116 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 06/09/2024	Année 2024	05 septembre 2024	Télécharger
N°115 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY et l’avenue de CASSIS, pour la pose de conduite d’eau potable par les sociétés SADE, STRADA et FRRTP, pour le compte de la SEM, du 22 août 2024 au 27 septe	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°114 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 19/08/2024	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°113 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’allée Gabriel FAURE, pour des travaux de terrassement pour raccordement et branchement électrique par la société ENSIO, pour le compte d’ENEDIS, du 02 septembre 2024 au 02 octobre 2024.	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°112 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Simon de LAPLACE pour l’ouverture d’une chambre Orange pour tirage de cables par la société CIRCET, du 19 août 2024 au 23 août 2024.	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°111 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 31/08/024	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°110 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 30/08/2024	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°109 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 24/08/2024	Année 2024	20 août 2024	Télécharger
N°108 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue de Cassis pour procéder à des carottages par la société NextRoad Engineering du 12/08/2024 au 26/08/2024	Année 2024	25 juillet 2024	Télécharger
N°107 : Réglementation temporaire de la circulation routière autorisant les véhicules dont le PTAC est supérieur à 18T à traverser la commune dans le cadre de la fermeture d’une portion de l’autoroute A50 durant les semaines 36 et 45	Année 2024	25 juillet 2024	Télécharger
N°106 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l'église, du vendredi 06 septembre 2024 au dimanche 08 septembre 2024, pour le bon déroulement de la kermesse paroissiale	Année 2024	24 juillet 2024	Télécharger
N°105 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Simon de LAPLACE pour l’ouverture d’une chambre Orange pour tirage de cables par la société CIRCET, du 08 juillet 2024 au 12 juillet 2024. Prolongation arrêté n° 91/2024	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°104 : Réglementation de la circulation pour le bon déroulement des festivités du vendredi 12 juillet 2024	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°103 : Fermeture tardive Le Patio d'Emmanuel le 29 août	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°102 : Fermeture tardive Le Patio d'Emmanuel le 14 juillet	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°101 : Occupation temporaire du domaine public de voirie pour l'installation d'une terrasse - SAS "Comme chez Mounette" du 1 juin 2024	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°100 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans les avenues Pierre PUGET et Paul CEZANNE, pour des travaux de renouvellement de réseaux et branchements gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 15 juillet 2024 au 25	Année 2024	08 juillet 2024	Télécharger
N°99 : Fermeture tardive La Dolce Vita le 27 juillet	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°98 : Fermeture tardive La Dolce Vita le 19 juillet	Année 2024	23 juillet 2024	Télécharger
N°97 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du RHONE, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 10 juillet 2024 au 03 août 2024	Année 2024	08 juillet 2024	Télécharger
N°96 : Réglementation temporaire des attroupements et rassemblements susceptibles de troubler l’ordre public ainsi que la consommation d’alcool sur la voie publique	Année 2024	04 juillet 2024	Télécharger
N°95 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking place Maréchal Lyautey, du mardi 09 juillet 2024 à 06h00 au lundi 15 juillet 2024 à 06h00 pour l’installation de la fête foraine	Année 2024	04 juillet 2024	Télécharger
N°94 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 08/07/2024	Année 2024	08 juillet 2024	Télécharger
N°93 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les avenues Jean BART, Vincent SCOTTO, MONT FLEURI, ARDECHE, VERDON et la Corniche de l’AIGLO, pour des travaux de débroussaillement OLD pour mise en sécurité, effectués par l’entr	Année 2024	04 juillet 2024	Télécharger
N°92 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Jules MASSENET pour un branchement AEP par la société BRONZO TP du 08 juillet 2024 au 28 juillet 2024	Année 2024	08 juillet 2024	Télécharger
N°91 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Simon de LAPLACE pour l’ouverture d’une chambre Orange pour tirage de cables par la société CIRCET, du 08 juillet 2024 au 12 juillet 2024	Année 2024	04 juillet 2024	Télécharger
N°90 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement de la fête de la bière qui aura lieu le vendredi 28 juin 2024	Année 2024	26 juin 2024	Télécharger
N°89 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à l’établissement « La Route des Bières » représenté par M. Nicolas BRONZO, pour la fête de la bière le vendredi 28 juin 2024	Année 2024	26 juin 2024	Télécharger
N°88 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Gay LUSSAC pour un branchement AEP par la société BRONZO TP du 08 juillet 2024 au 28 juillet 2024	Année 2024	20 juin 2024	Télécharger
N°87 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement de la fête de la musique qui aura lieu le vendredi 21 juin 2024	Année 2024	20 juin 2024	Télécharger
N°86 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à l’établissement « La friterie du ch’nord au sud » représenté par M. Jean-Philippe COVIC, pour le bal du 12 juillet 2024	Année 2024	20 juin 2024	Télécharger
N°85 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à l’établissement « La friterie du ch’nord au sud » représenté par M. Jean-Philippe COVIC, pour la fête de la musique le 21 juin 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°84 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 13/06/2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°83 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue du Mont Fleuri, face au numéro 21, pour le stockage de matériel de forage, par la société ETS, du 21 juin 2024 au 21 octobre 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°82 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation, dans la rue Joliot Curie entre le numéro 41 et le numéro 45, afin de permettre le bon déroulement de la fête des voisins du quartier Plein Soleil le vendredi 14 juin 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°81 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue du Mail pour permettre le stationnement de 3 bus, le mardi 11 juin 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°80 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Gabriel Faure pour un branchement eaux usées en tranchée par la société ATPRT du 17 juin 2024 au 17 août 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°79 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du VAR, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 10 juin 2024 au 12 août 2024	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°78 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue des Rosiers, les avenues de Cassis, Paul Cézanne, Jean Auguste Ingres, Claude Debussy, Auguste Rodin et l’allée Antoine Watteau, pour le tirage de la fibre optique et l’enf	Année 2024	11 juin 2024	Télécharger
N°77 : fermeture tardive le 8 juin la DOLCE VITA	Année 2024	29 mai 2024	Télécharger
N°76 : fermeture tardive le 15 juin de la DOLCE VITA	Année 2024	29 mai 2024	Télécharger
N°75 : fermeture tardive le 21 juin de la DOLCE VITA	Année 2024	29 mai 2024	Télécharger
N°74 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Henri de Toulouse Lautrec pour la reprise de branchement AEP par la société BRONZO TP du 03 juin 2024 au 24 juin 2024	Année 2024	29 mai 2024	Télécharger
N°73 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue René CASSIN (D41E) pour une opération de grutage le jeudi 06 juin 2024	Année 2024	29 mai 2024	Télécharger
N°72 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY et l’avenue de CASSIS, pour la pose de conduite d’eau potable par les sociétés SADE, STRADA et FRRTP, pour le compte de la SEM, du 20 mai 2024 au 20 août 20	Année 2024	22 mai 2024	Télécharger
N°71 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail devant le groupe scolaire Frédéric Mistral	Année 2024	22 mai 2024	Télécharger
N°70 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Paul VERLAINE pour l’abattage d’un arbre par la société MAMINO le vendredi 17 mai 2024	Année 2024	22 mai 2024	Télécharger
N°69 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’avenue Jean-Philippe RAMEAU pour la reprise de branchement AEP par la société BRONZO TP du 27 mai 2024 au 17 juin 2024	Année 2024	22 mai 2024	Télécharger
N°68 : délégation à Madame Marianne Allely pour représenter la commune à l'audiance du 22 mai 2024 devant le Tribunal Judiciaire de Marseille dans le cadre d'un contentieux l'opposant à M. Fernandez	Année 2024	22 mai 2024	Télécharger
N°65 : Autorisation de stationnement (ADS 3) d'un taxi - M. ZALLU	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N° 64 : Autorisation de stationnement (ADS 2) d'un taxi - M. DIOGO	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°63 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue du Mont Fleuri et le parking du Mont Fleuri pour le bon déroulement de la journée nature qui aura lieu le dimanche 05 mai 2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°62 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée de Bougainville, pour des travaux de réfection de trottoir et chaussée réalisés par la société SATR du 29 avril 2024 au 30 juin 2024.	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°61 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 19/05/2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°60 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 07/05/2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°59 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 28/04/2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°58 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 24/05/2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°57 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 17/05/2024	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°56 : fermeture tardive le 4 mai 2024 La Dolce Vita	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°55 : Réglementation temporaire de la circulation le samedi 04 mai 2024, afin de permettre le bon déroulement de la randonnée cycliste dans le cadre de la fête du vélo	Année 2024	02 mai 2024	Télécharger
N°54 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’esplanade Tony Garnier le lundi 22 avril 2024 pour la tournée « science tour climat » de l’association des Petits Débrouillards	Année 2024	19 avril 2024	Télécharger
N°53 : Réglementation Permanente de la Circulation Routière. Instauration d’un STOP allée de l'Amelo.	Année 2024	19 avril 2024	Télécharger
N°52 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien des réseaux et équipements pluviaux de la commune de Carnoux-en-Provence réalisé par la société GAGNERAUD CONSTRUCTION pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Pro	Année 2024	19 avril 2024	Télécharger
N°51 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 20/04/2024	Année 2024	19 avril 2024	Télécharger
N°49 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’avenue Antoine de Saint Exupéry du 02 avril 2024 au 06 avril 2024, pour des travaux de tirage d’un cable de fibre optique dans les chambres par la société FREE SAS	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°48 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 06/04/2024	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°47 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 02/04/2024	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°46 : Délégation de service public – Gestion du multi-accueil collectif de Carnoux en Provence - Désignation des membres du Comité de pilotage 2022 / 2027 – Modification de l’arrêté n° 489-2022 du 5/10/2022	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°45 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement du Carnaval qui aura lieu le samedi 06 avril 2024	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°44 : Arrêté relatif au numérotage des voies	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°43 : Réglementation temporaire du stationnement sur le boulevard du Maréchal Lyautey à l’occasion des travaux de restauration du four à chaux	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°42 : Délégation de signature pour Monsieur Bernard DOMINGUES / mariage du 30 mars 2024 à 11h30	Année 2024	03 avril 2024	Télécharger
N°41 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 23/03/2024		18 mars 2024	Télécharger
N°40 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du VAR et la rue du RHONE pour procéder à des carottages par la société NextRoad Engineering du 25/03/2024 au 04/04/2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°39 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée de Bougainville, pour le renouvellement d’un branchement gaz réalisé par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 11 mars 2024 au 18 mars 2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°38 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 18/03/2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°37 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 16/03/2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°36 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien des réseaux et équipements pluviaux de la commune de Carnoux en Provence réalisé par la société ORTEC ENVIRONNEMENT pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Proven	Année 2024	18 mars 2024	Télécharger
N°35 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la 1ère Armée le samedi 09 mars 2024 pour l’installation d’un Food Truck	Année 2024	18 mars 2024	Télécharger
N°34 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour la réalisation des enrobés ocres sur la piste cyclable par la société RTP du 05 mars 2024 au 08 mars 2024	Année 2024	18 mars 2024	Télécharger
N°33 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 04/03/2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°32 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 03/03/2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°31 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée de BOUGAINVILLE et la rue du VAR pour procéder à des carottages par la société NextRoad Engineering du 26/02/2024 au 07/03/2024	Année 2024	18 mars 2024	Télécharger
N°30 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’angle des avenues Darius MILHAUD et Vincent SCOTTO pour le remplacement d’un poteau incendie par la société CDA du 27 février 2024 au 02 mars 2024	Année 2024	18 mars 2024	Télécharger
N°29 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble de la commune pour des travaux de marquage au sol, de jour et de nuit, par la société ZIG ZAG SIGNALISATION du 01 mars 2024 au 31 décembre 2024	Année 2024	15 mars 2024	Télécharger
N°26 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l’église pour l’installation et la représentation du cirque Dolys du lundi 04 mars 2024 au jeudi 07 mars 2024	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°25 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur toutes les voies de la commune pour des travaux de pose et de raccordement de fibre optique réalisés par diverses entreprises pour le compte de SFR, du 20 février 2024 au 31 décemb	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°22 : Règlement intérieur du « Bike Park »	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°21 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la 1ère Armée le mardi 27 février 2024 pour la manifestation « Escape Game »	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°20 : Réglementation permanente de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune, pour procéder à des travaux d’abattage et de taille d’arbres du 15 février 2024 au 31 décembre 2024 par la société CHAILAN pour le compte de la métropole	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°19 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de réfection de béton désactivé réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 18 mars 2024 au 08 avril 2024	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°18 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée de la Bouscarlo pour la reprise de branchement AEP par la société BRONZO TP du 26 février 2024 au 18 mars 2024	Année 2024	21 février 2024	Télécharger
N°17 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Maréchal Foch, pour des travaux de terrassement pour raccordement électrique par la société ENSIO, pour le compte d’ENEDIS, du 05 février 2024 au 09 février 2024. Prolo	Année 2024	02 février 2024	Télécharger
N°16 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à monsieur Matthias VASSEUR, président de l’association culturelle Notre Dame d’Afrique, pour le loto annuel qui se déroulera le samedi	Année 2024	31 janvier 2024	Télécharger
N°13 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Maréchal Foch, pour des travaux de terrassement pour raccordement électrique par la société ENSIO, pour le compte d’ENEDIS, du 29 janvier 2024 au 02 février 2024. Prolo	Année 2024	24 janvier 2024	Télécharger
N°12 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de sondage et de suppression de branchement gaz réalisés par l’entreprise SOBECA, pour le compte de GRDF, du 22 janvier 2024 au 22 février 2024.	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°11 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 21/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°10 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 20/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°9 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée de Bougainville, pour le renouvellement d’un branchement gaz réalisé par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 12 février 2024 au 27 février 2024	Année 2024	16 janvier 2024	Télécharger
N°8 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Simon Laplace, pour des travaux de terrassement pour raccordement et branchement électrique ART par la société ENSIO, pour le compte d’ENEDIS, du 29 janvier 2024 au 29 févr	Année 2024	16 janvier 2024	Télécharger
N°7 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 17/02/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°6 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 03/02/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°5 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 27/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°4 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 26/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°3 : Autorisation de fermeture tardive "La Dolce Vita" du 25/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°2 : Autorisation de fermeture tardive "Le Patio d'Emmanuel" du 13/01/2024	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
N°1 : Main levée arrêtés	Année 2024	22 janvier 2024	Télécharger
Arrêté préfectoral portant désignation des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de CARNOUX EN PROVENCE	Année 2023	28 août 2023	Télécharger
N°255 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parvis de l’église à l’occasion de la messe de noël du 1er RE d’Aubagne du samedi 23 décembre 2023 au le dimanche 24 décembre 2023	Année 2023	03 janvier 2024	Télécharger
N°254 : Réglementation permanente de la circulation routière autorisant les véhicules de la Métropole à emprunter les voies interdites à la circulation des véhicules dont le PTAC est supérieur à 3,5T dans le cadre du service de collecte des déchets ménage	Année 2023	03 janvier 2024	Télécharger
N°253 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien et les interventions d’urgence sur les réseaux d’eau potable de la commune de Carnoux en Provence réalisés par les sociétés Eau de Marseille et Bronzo TP pour le comp	Année 2023	03 janvier 2024	Télécharger
N°252 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public communal pour la réalisation d'un court-metrage le samedi 16 et dimanche 17 décembre 2023	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°251 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking Mont Fleuri et la rue du Cardinal Lavigerie dans le cadre des vœux du Maire à la population le vendredi 05 janvier 2024	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°250 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking du cimetière dans le cadre du tournage d’un court métrage le samedi 16 décembre 2023	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°249 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parking de l’église à l’occasion de la messe de noël du 1er RE d’Aubagne le dimanche 24 décembre 2023	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°248 : Autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un débit de boissons à consommer sur place de 3ème catégorie accordée à M. Jean-Claude WEINGAERTNER, président de l’AS Carnoux Jogging, à l’occasion de la course « la panoramique de Carnoux » qui se déroul	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°247 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de la manifestation sportive « la Panoramique de Carnoux 8ème édition », qui se déroulera le dimanche 28 janvier 2024	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°246 : Réglementation permanente de la circulation des poids lourds de plus de 18 tonnes sur la RD41E dans sa traversée de Carnoux-en-Provence	Année 2023	18 décembre 2023	Télécharger
N°245 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Maréchal Foch, pour des travaux de terrassement pour raccordement électrique par la société ENSIO, pour le compte d’ENEDIS, du 02 janvier 2024 au 22 janvier 2024	Année 2023	20 décembre 2023	Télécharger
N°244 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking du cimetière dans le cadre de la manifestation sportive du 16ème Critérium VTT « Les Collines de Carnoux », qui se déroulera le dimanche 21 janvier 2024	Année 2023	13 décembre 2023	Télécharger
N°243 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Tony Garnier, la place de la 1ère Armée et l’esplanade du parc Tony Garnier pour le spectacle « NOEL AU PARC » le vendredi 22 décembre 2023	Année 2023	13 décembre 2023	Télécharger
N°240 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de fouille pour suppression de branchement par la société MIRAMAS RESEAUX du 11 décembre 2023 au 18 décembre 2023	Année 2023	13 décembre 2023	Télécharger
N°238 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour la réalisation d’enrobés de la piste cyclable par la société UNIFORCE TP du 08 décembre 2023 au 14 décembre 2023	Année 2023	13 décembre 2023	Télécharger
N°237 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Antoine de Saint Exupéry dans le cadre des travaux de construction de l’école maternelle à compter du 04 décembre 2023	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°232 : Mise à jour arrêté ADS 4 (taxi - M. Casanova)	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°231 : Réglementation temporaire du stationnement sur l’avenue Claude DEBUSSY pour des travaux d’abattage de végétaux, par les Services Techniques de la commune du lundi 27/11/2023 à 06h00 au jeudi 30/11/2023 à 18h00.	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°230 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Antoine de Saint Exupéry dans le cadre des travaux de construction de l’école maternelle à compter du 20 novembre 2023	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°224 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Marché de Noël du Rotary	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°223 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l’église et sur l’avenue du Maréchal Juin le vendredi 08 décembre 2023, à l’occasion de la cérémonie de la Sainte Geneviève	Année 2023	16 novembre 2023	Télécharger
N°222 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’avenue Jean-Baptiste Charcot, la rue Tony Garnier et sur l’esplanade Tony Garnier du 22 novembre 2023 au 26 novembre 2023 pour l’installation du marché de Noël organisé par le R	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°221 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de sondage et de suppression de branchement gaz réalisés par l’entreprise SOBECA, pour le compte de GRDF, du 27 novembre 2023 au 18 décembre 202	Année 2023	16 novembre 2023	Télécharger
N°220 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien des réseaux et équipements pluviaux de la commune de Carnoux en Provence réalisé par la société RAZEL-BEC pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provence du 01/	Année 2023	16 novembre 2023	Télécharger
N°219 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour la réalisation d’enrobés de la piste cyclable par la société RTP du 20 novembre 2023 au 30 novembre 2023	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°218 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de débroussaillage, purge des roches et des éléments présentant des risques de chute, prolongement du parapet, sur la corniche de l’Aiglo par la société GTM SUD du 13	Année 2023	13 novembre 2023	Télécharger
N°217 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l’église pour l’installation et la représentation du spectacle de clowns en plein air du mardi 14 novembre 2023 au mercredi 15 novembre 2023	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°215 : autorisation des ouvertures dominicales - année 2024	Année 2023	15 novembre 2023	Télécharger
N°209 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parking du Mont Fleuri pour le bon déroulement du salon des artisans et des peintres le dimanche 12 novembre 2023	Année 2023	07 décembre 2023	Télécharger
N°206 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue des Genêts pour le changement de grille de caniveau réalisé par la société RAZEL BEC, du 06 novembre 2023 au 06 janvier 2024	Année 2023	23 octobre 2023	Télécharger
N°176 : Organisation des services communaux	Année 2023	24 octobre 2023	Télécharger
N°171 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking de l’église pour l’installation et la représentation du spectacle « La parade des clowns » du mardi 12 septembre 2023 au mercredi 13 septembre 2023	Année 2023	24 août 2023	Télécharger
N°170 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l'église, du vendredi 08 septembre 2023 au dimanche 10 septembre 2023, pour le bon déroulement de la kermesse paroissiale	Année 2023	24 août 2023	Télécharger
N°169 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour la pose de bordures et la réalisation du béton désactivé sur trottoir par la société RTP du 28 août 2023 au 18 septembre 2023	Année 2023	24 août 2023	Télécharger
N°168 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’allée du Mont Ventoux et l’allée des Alpilles, pour des travaux de réfection de chaussée et de trottoir réalisés par la société SATR du 28 août 2023 au 02 octobre 2023	Année 2023	25 août 2023	Télécharger
N°155 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de déviation du réseau assainissement réalisés par la société RTP du 28 juillet 2023 au 11 août 2023. Prolongation arrêté n° 94/2023	Année 2023	22 août 2023	Télécharger
N°154 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Claude DEBUSSY pour des travaux de raccordement à la fibre par la société CIRCET, du 30 juillet 2023 au 07 août 2023. Prolongation arrêté n°140/2023	Année 2023	26 juillet 2023	Télécharger
N°145 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des essais au gammadensimètre réalisés par les entreprises TECHNISIGN et GINGER CEBTP, du 26 juillet 2023 au 06 août 2023	Année 2023	21 juillet 2023	Télécharger
N°140 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Claude DEBUSSY pour des travaux de raccordement à la fibre par la société CIRCET, du 24 juillet 2023 au 29 juillet 2023	Année 2023	11 juillet 2023	Télécharger
N°139 : Réglementation temporaire de la circulation pour le bon déroulement du spectacle « son et lumière » qui aura lieu le mercredi 12 juillet 2023	Année 2023	11 juillet 2023	Télécharger
N°137 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking place Maréchal Lyautey, du lundi 10 juillet 2023 à 06h00 au lundi 17 juillet 2023 à 06h00 pour l’installation de la fête foraine	Année 2023	06 juillet 2023	Télécharger
N°134 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Verdon pour le renouvellement de branchement AEP par la société BRONZO TP du 03 juillet 2023 au 24 juillet 2023	Année 2023	27 juin 2023	Télécharger
N°124 : Réglementation temporaire du stationnement sur les parkings de la place de la 1ère Armée et la place Maret le mercredi 14 juin 2023 de 06h00 à 16h00 dans le cadre de l’assemblée générale du CAUE des Bouches-du-Rhône	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°123 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Henri Toulouse Lautrec le jeudi 15 juin 2023 de 18h30 à 22h00 afin de permettre le bon déroulement de la manifestation « le verre de l’amitié » du quartier du Mussuguet	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°122 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement de la fête de la musique qui aura lieu le mercredi 21 juin 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°121 : Réglementation temporaire de la circulation des piétons sur l’avenue de Cassis (D41E), pour des travaux de reprise des espaces verts réalisés par la SARL BPS du 20 juin 2023 au 27 juin 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°120 : Collaborateurs Comité Communal des Feux de Forêts – SAISON 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°94 : Remplace l'AM n°84/2023 abrogé. Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de déviation du réseau assainissement réalisés par la société RTP du 22 mai 2023 au 27 juillet 2023.	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°88 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Gabriel FAURE, l’avenue Maurice RAVEL, l’impasse Claude DEBUSSY, l’avenue Auguste RODIN, l’allée Edgar DEGAS, l’allée Antoine WATTEAU, l’avenue Pierre PUGET, l’allée Honor	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°87 : Réglementation temporaire du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD afin de procéder à la création d’un branchement Telecom par la société PROVELEC SUD, du 02 juin 2023 au 02 août 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°86 : Réglementation temporaire de la circulation le samedi 13 mai 2023, afin de permettre le bon déroulement de la randonnée cycliste dans le cadre de la fête du vélo	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°85 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’esplanade Tony Garnier le vendredi 28 avril 2023 pour la tournée science tour climat	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°84 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mail, pour des travaux de déviation du réseau assainissement réalisés par la société RTP du 22 mai 2023 au 27 juillet 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°83 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Mont Fleuri et l’avenue du Mont Ventoux pour le renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRONZO TP du 02 mai 2023 au 12 octobre 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°81 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place Ampère pour l’installation d’une caméra de vidéoprotection par la société CIRCET, du 13 avril 2023 au 15 avril 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°128 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le bon déroulement de la fête de la bière qui aura lieu le vendredi 30 juin 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°70 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, pour des travaux sur la cloture de la gendarmerie, réalisés par la société AVENIR CONSTRUCTIONS du 10 avril 2023 au 10 mai 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°67 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place Ampère pour le déplacement d’une caméra de vidéoprotection par la société CIRCET le 04 avril 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°65 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, pour des travaux d’aménagement de l’entrée de la gendarmerie réalisés par la société SATR du 05 avril 2023 au 10 mai 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°62 : délégation de signature Mme LAMBERT - Mariage du 04 mai 2023 à 15h30	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°56 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’allée de la Sorgues afin de procéder à un grutage par la société HR LEVAGE, le jeudi 30 mars 2023 et le lundi 03 avril 2023 entre 08h00 et 15h00	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°55 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Pierre PUGET, la traverse Pierre PUGET, l’allée Jean Honoré FRAGONNARD, la traverse Jean Honoré FRAGONNARD et la traverse CEZANNE afin de procéder à l’enfouissement des ré	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°54 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’impasse Claude DEBUSSY, l’avenue Auguste RODIN, l’allée Edgar DEGAS et l’allée Antoine WATTEAU afin de procéder à l’enfouissement des réseaux aériens par les sociétés PROVELEC,	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°53 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD afin de procéder à des travaux de carottage par la société NextRoad Engineering du 03/04/2023 au 13/04/2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°52 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD et l’avenue Claude DEBUSSY, pour des travaux de déviation du réseau assainissement passant en partie privée par la société RTP du 01 avril 2023 au 28 avril	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°45 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue du Verdon pour le renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRONZO TP du 13 mars 2023 au 13 avril 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°44 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée des Alpilles, l’allée du Garlaban, l’allée de la Sainte Baume, l’allée du Mont Ventoux et la rue du Cardinal Lavigerie pour la réalisation d’ouvrages d’infrastructure en e	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°43 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la commune pour la réalisation du traitement des platanes contre « le tigre du platane » réalisé par la société ARBORISTES DU SUD du 10/03/2023 au 13/04	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°42 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la dépose des câbles HTA aériens et des poteaux avec grue de levage, par la société BATTAGLINO DECONSTRUCTION pour le compte d’ENEDIS, sur l’avenue de Cassis (D41E) du 13 mars 202	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°39 : Réglementation temporaire de la circulation dans le cadre de la manifestation sportive «La Nordique de Carnoux», qui se déroulera le dimanche 19 mars 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°38 : Réglementation temporaire de la circulation sur l’avenue du Mont Fleuri, au niveau du n°32, pour la livraison et le stockage de matériel de travaux, par la société SOLTECHNIC, du 06 mars 2023 au 31 mars 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°34 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD et l’avenue Claude DEBUSSY, pour des travaux de déviation du réseau assainissement passant en partie privée par la société RTP du 08 mars 2023 au 31 mars 20	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°28 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les avenues Claude Debussy, Maurice Ravel, Hector Berlioz et Jean-Philippe Rameau, pour des travaux de renouvellement de la canalisation AEP et des branchements ainsi que les finit	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°27 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée César FRANCK pour le renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRONZO TP du 02 mars 2023 au 31 mars 2023. Prolongation arrêté n°07/2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°26 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD afin de procéder à des travaux de carottage par la société NextRoad Engineering du 20/02/2023 au 02/03/2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°24 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD et l’avenue Claude DEBUSSY, pour des travaux de déviation du réseau assainissement passant en partie privée par la société RTP du 15 février 2023 au 07 mars	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°23 : Actualisation de l'autorisation de stationnement de Monsieur Michael DIOGO suite à changement de véhicule	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°20 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD, l’avenue Claude DEBUSSY et l’avenue CHARCOT pour le renouvellement de la canalisation eau potable et les branchements par la société BRONZO TP du 13 févrie	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°19 : Réglementation temporaire de la circulation dans l’allée des écoles et sur l’avenue du Mail le dimanche 29 janvier 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°13 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parking du Mont Fleuri pour le bon déroulement de la foire aux livres le dimanche 05 février 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°12 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue de la Durance et l’avenue d’Aubagne (D41E) pour des travaux de dilatation du réseau EP en DN500 réalisés par la société RAZEL BEC, du 23 janvier 2023 au 23 mars 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°11 : Etablissement d’un périmètre de sécurité sur l’avenue du Mont Fleuri	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°8 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Edgar DEGAS, pour des travaux d’abandon d’un branchement gaz réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE du 26 janvier 2023 au 16 février 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°7 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée César FRANCK pour le renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRONZO TP du 30 janvier 2023 au 01 mars 2023	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°3 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien des réseaux et équipements pluviaux de la commune de Carnoux en Provence réalisé par la société ORTEC ENVIRONNEMENT pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provenc	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°2 : Réglementation permanente de la circulation routière autorisant les véhicules de la SNCF à emprunter les voies interdites à la circulation des véhicules dont le PTAC est supérieur à 3,5T dans le cadre de leurs interventions de maintenance et de relè	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°1 : Réglementation permanente du stationnement et de la circulation pour l’entretien et les interventions d’urgence sur les réseaux d’eau potable de la commune de Carnoux en Provence réalisés par les sociétés Eau de Marseille et Bronzo TP pour le compte	Année 2023	19 juin 2023	Télécharger
N°430 : règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'avenue Charcot afin de procéder à des travaux de carottage par la société NextRoad du 3 au 14 octobre 2022	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°493 : règlementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de la place Ampère pour la manifestation "Road Show" organisée par la société Proquad du vendredi 28 au dimanche 30 octobre 2022	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°505 : règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d'abattage d'arbres avenue de Cassis, du 31 octobre au 7 novembre 2022, réalisés par l'ONF	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°507 : règlementation temporaire du stationnement sur le parking du Mont Fleuri pour le bon déroulement du salon de l'Artisanat le dimanche 13 novembre 2022	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°537 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Charles GOUNOD et l’allée Gabriel FAURE afin de procéder à l’enfouissement des réseaux aériens par les sociétés PROVELEC, ECOTEC, BERANGER et leurs sous-traitants, du 29	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N° 538 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’avenue Vincent SCOTTO pour des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement réalisés par la société SMCE REHA du 01/11/2022 au 02/12/2022. Prolongation arrêté n° 371/2	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°540 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public à l'occasion du marché de noël de Carnoux en Provence	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°544 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l’église pour l’installation et la représentation du cirque « Les clowns aux étoiles » du mardi 15 novembre 2022 au mercredi 16 novembre 2022	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°545 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’allée Dumont d’Urville afin de procéder à des travaux de carottage par la société NextRoad Engineering du 28/11/2022 au 12/12/2022	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°547 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public à l'occasion du marché de Noël	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°550 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’avenue Jean-Baptiste Charcot, la rue Tony Garnier et sur l’esplanade Tony Garnier du 23 novembre 2022 au 27 novembre 2022 pour l’installation du marché de Noël	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N° 551 : Réglementation temporaire de la circulation dans la rue Tony Garnier et la rue du 14 juillet pour la livraison et l’installation du sapin de noël le mercredi 23 novembre 2022 de 07h00 à 10h00	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°561 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking du cimetière dans le cadre de la manifestation sportive du 15eme critérium VTT "les Collines de Carnoux" qui se déroulera le dimanche 22 janvier 2023	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N° 586 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur toutes les voies de la commune pour des travaux de pose et de raccordement de fibre optique réalisés par la société ERT TECHNOLOGIES pour le compte de SFR, du 01 janvier 2023 au	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°587 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les avenues Claude Debussy, Maurice Ravel, Hector Berlioz et Jean-Philippe Rameau, pour des travaux de renouvellement de la canalisation AEP et des branchements par la société BRO	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°588 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement et raccordement électrique sur l’avenue J-A Ingres effectués par la société ETE RESEAUX pour le compte d’Enedis du 20/12/2022 au 20/01/2023	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°596 : Arrêté du Maire autorisant les ouvertures dominicales année 2023	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°617 : Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble de la commune pour le nettoyage des ensembles de jalonnement par la société LACROIX du 01 janvier 2023 au 31 décembre 2023	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°618 : Réglementation temporaire du stationnement sur le parking de l’église à l’occasion de la messe de noël pour les militaires du 1er RE d’Aubagne le samedi 24 décembre 2022	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°619 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de la manifestation sportive « la Panoramique de Carnoux 7ème édition », qui se déroulera le dimanche 29 janvier 2023	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°621 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement et raccordement électrique sur l’avenue J-A Ingres effectués par la société ETE RESEAUX pour le compte d’Enedis du 20/01/2023 au 13/02/2023.Prolongatio	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°324 : règlementation temporaire du stationnement et de la circulation, sur l'avenue Pierre Puget, le mardi 12 juillet 2022 pour le bon déroulement du feu d'artifice sur le stade Marcel Cerdan.		19 juin 2023	Télécharger
N°338 : règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'avenue de Cassis (D41E) pour la réalisation de traversée, du 18 juillet 2022 au 18 octobre 2022.	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°340 : règlementation temporaire des attroupements et rassemblements susceptibles de troubler l'ordre public ainsi que la consommation d'alcool sur la voie publique.		19 juin 2023	Télécharger
N°348 : règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l'allée de la Sorgue pour la pose de regard SEM par la société BRONZO TP du 25 juillet 2022 au 14 août 2022.	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°361 : règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l'allée JH Fragonard, l'allée de la Sainte Beaume et l'allée du Garlaban, pour des travaux de réfection de la couche de roulement et des trottoirs réalisés par la société SATR du	Année 2022	19 juin 2023	Télécharger
N°363 : règlementation temporaire de l'accès au parc Jean Chaland pour des travaux de rénovation qui auront lieu à compter du mercredi 27 juillet 2022 par la société Paysages Méditerranéens.		19 juin 2023	Télécharger
N°386 : règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l'allée du Garlaban pour procéder à des travaux d'abattage du 29 août 2022 au 5 septembre 2022 par la société CHAILAN.		19 juin 2023	Télécharger
N°387 : réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'avenue de Cassis pour le remplacement d'une vanne 150 réalisé par la société BRONZO du 05 au 09 septembre 2022.		19 juin 2023	Télécharger
N°415 : règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'avenue Charcot pour le remplacement du réseau d'assainissement cassé par la société RTP du 24 octobre au 14 décembre.		19 juin 2023	Télécharger
N°425 : règlementation temporaire du stationnement dans l'allée du Mont Ventoux		19 juin 2023	Télécharger
N°427 : règlementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le parking de l'église pour l'installation et la représentation du cirque Piedon du 3 au 5 octobre		19 juin 2023	Télécharger